Security Datasheet

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TBSRD1 - DPD No.1 RAPID Date de révision 03-19-2021
Maladies professionnelles (R-463-3, France)
Nom chimique Numéro RG, France Titre
Cellulose
9004-34-6
RG 66 -
Silica, amorphous
7631-86-9
RG 25 -
Union européenne
Se reporter à la directive 98/24/CE du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre
les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail.
Autorisations et/ou restrictions d'utilisation :
Ce produit ne contient aucune substance soumise à autorisation (règlement CE n° 1907/2006 « REACH », annexe XIV) Ce produit
ne contient aucune substance soumise à restrictions (règlement CE n° 1907/2006 « REACH », annexe XVII)
Polluants organiques persistants
Sans objet
Règlement (CE) n° 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Sans objet
UE - Biocides
Inventaires internationaux
TSCA
N'est pas conforme
DSL/NDSL
N'est pas conforme
EINECS/ELINCS
N'est pas conforme
ENCS
N'est pas conforme
IECSC
N'est pas conforme
KECL
N'est pas conforme
PICCS
N'est pas conforme
AICS
N'est pas conforme
Légende :
TSCA - Loi des États-Unis sur le contrôle des substances toxiques, section 8(b), inventaire
DSL/NDSL - Liste canadienne des substances domestiques/Liste canadienne des substances non domestiques
EINECS/ELINCS - Inventaire européen des substances chimiques commercialisées existantes /Liste européenne des
substances chimiques modifiées
ENCS - Liste japonaise des substances chimiques existantes et nouvelles
IECSC - Inventaire chinois des substances chimiques existantes
KECL - Liste coréenne des substances chimiques existantes et évaluées
PICCS - Inventaire philippin des substances et produits chimiques
AICS - Inventaire australien des substances chimiques (Australian Inventory of Chemical Substances)
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Rapport sur la sécurité chimique
Aucune information disponible
RUBRIQUE 16: Autres informations
Signification des abréviations et acronymes utilisés dans la fiche de données de sécurité
Légende
SVHC : Substances extrêmement préoccupantes pour autorisation :
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