Operation Manual

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CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
CECIESTUNACCORDLÉGALENTREVOUSETLASOCIÉTÉVTECH(CI-APRÈS
DÉNOMMÉE « VTECH »), ÉTABLISSANT LES TERMES QUI RÉGISSENT VOTRE
UTILISATIONDULOGICIELPOURSTORIOOUENLIENAVECL’APPLICATIONDU
LOGICIEL(CI-APRÈSDÉNOMMÉ«LOGICIEL»).LELOGICIELINCLUTLESFICHIERS
AUDIOPOURLESYSTÈMESTORIO.
L’ACTIVATION,L’UTILISATION,LETÉLÉCHARGEMENTOU L’INSTALLATIONDECE
LOGICIELVALENTACCEPTATIONDESTERMESDECECONTRAT.VOTREDROIT
D’UTILISERLELOGICIELESTCONDITIONNÉÀVOTREACCORDAVECLESTERMES
DECECONTRAT.SIVOUSN’ÊTESPASDISPOSÉÀRESPECTERLESTERMESDE
CECONTRATDELICENCE,VOUSN’ÊTESPASENDROITD’UTILISERCELOGICIEL
ETVOUSDEVEZLERENVOYERRAPIDEMENTÀVTECH,OULESUPPRIMER.
SIVOUSAVEZMOINSDE18ANSOUÊTESCONSIDÉRÉCOMMEMINEURDANS
VOTREJURIDICTION,VOUSDEVEZPRENDRECONNAISSANCEDESTERMESET
CONDITIONSAVECVOSPARENTSOUVOTRETUTEUR(CI-APRÈSCONJOINTEMENT
DÉNOMMÉS«PARENTS»)ETÊTRESÛRQUEVOSPARENTSCOMPRENNENTET
ACCEPTENTENVOTRENOMCESTERMESETCONDITIONS.
LORSQUECETACCORDSERÉFÈREÀ«VOUS»OU«VOTRE»,CELAINCLUTÀLA
FOISLESPARENTSETLESENFANTSUTILISATEURS,SAUFLORSQUEL’ENFANT
N’APASL’ÂGELÉGALDES’ENGAGERCONTRACTUELLEMENT(COMMEDANSLE
CASD’UNETRANSACTIONENCOMMERCEÉLECTRONIQUE),OUDEFOURNIR
TOUSLESCONSENTEMENTSNÉCESSAIRES(TELSQUELECONSENTEMENTÀ
L’OBTENTION,AUTRAITEMENTOUAUTRANSFERTDEDONNÉES),AUQUELCAS
LEPARENTDECETENFANTRECONNAÎTQU’ILAGITAUNOMDEL’ENFANTPOUR
S’ENGAGERCONTRACTUELLEMENTETESTENTIÈREMENTRESPONSABLEDES
ACTESDESONENFANTDANSLECADREDESONUTILISATIONDULOGICIELET
DE SES SERVICES.
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sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits de
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Lelogicieletlesdocumentssontsouslicence,etnonvendus.Àl’exceptiondece
qui est spécifiquement exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous
les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
2.TERMESDELALICENCE.VTECHvousconcède,danslalimitedestermeset
C
O
N
T
R
A
T
D
E
L
I
C
E
N
C
E