Installation guide

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2222

5.3 DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT CITES

SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS, EXPLICITES

OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES, NOTAMMENT LES GARANTIES,

TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE

QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE NON-

INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI N'AUTORISE

AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC

LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA GARANTIE OU L'UTILISATION DE SES PRODUITS.

5.4 LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE,

AU NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU

DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS,

PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE

RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE

D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA

VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU

L'INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT DE SES PRODUITS, MÊME SI U.S. ROBOTICS OU SES

REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. U.S.

ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU

REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE

LIEE AUX DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA

PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.

6.0

DE R DE R

DE R

PONPON

PON

SABSAB

SAB

LITLIT

LIT

E : E :

E : certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la

limitation des garanties implicites ou la limitation de responsabilité quant aux dommages

accessoires ou indirects pour certains produits fournis aux clients, ou encore la limitation de

responsabilité en cas de blessure, de sorte que les limitations et exclusions énoncées ci-dessus

peuvent ne pas s'appliquer au CLIENT. Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas être

exclues dans leur intégralité, elles seront limitées à la durée de DEUX (2) ANS de la garantie

écrite applicable. Cette garantie confère au CLIENT des droits légaux spécifiques qui peuvent

varier en fonction de la loi locale.

7.0

OI APPLICOI APPLIC

OI APPLIC

ABAB

E : E :

E : la présente garantie limitée est régie par la législation de l'état de l'Illinois,

Etats-Unis, à l'exception de ses conflits de principes de droit et à l'exception de la Convention

des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

U.S. Robotics Corporation

935 National Parkway

Schaumburg, IL 60173

Etats-Unis