Operation Manual

22
© 1992 – 2015 TomTom. Tous droits réservés. Ce document est propriétaire et protégé par le droit
d'auteur, le droit de base de données et d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par
TomTom ou ses fournisseurs. En utilisant ce contenu, vous acceptez et vous vous engagez à
respecter les termes du contrat de licence. Toute copie ou divulgation non autorisée de ce contenu
pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Source de données pour les données cartographiques. « Source de données © 2015 TomTom »
et, en plus, « selon le cas » :
Pour l'Algérie : « © 2013-2015 TomTom-Nomago »
Pour l'Autriche : « © BEV, GZ 1368/2015. »
Pour le Danemark : « © DAV, le non-respect de ces copyrights pouvant entraînant des poursuites
juridiques. »
Pour la France (applications de navigation uniquement) : « données Michelin © Michelin 2015. »
Pour l'Allemagne : « GeoBasis-DE/Geobasis NRW 2015. »
Pour l'Indonésie : « © Base data Bakosurtanal ».
Pour le Japon : « © Shobunsha Publications, Inc. © Shobunsha »
Pour la Jordanie : « © Royal Jordanian Geographic center »
Pour le Luxembourg : « © FICHIER DE BASE DES ADRESSES GÉOCODÉES : ADM. DU CADASTRE ET DE LA
TOPOGRAPHIE (2015) »
Pour Macao : « Macao Special Administrative Region Government – Cartography and Cadastre
Bureau »
Pour Malte : « Ce produit inclut des données fournies par Mapping Unit, Malta Environment and
Planning Authority et sous licence en son nom » ou « © Mapping Unit, Malta Environment and
Planning Authority. »
Pour l'Irlande du Nord : « Ordnance Survey of Northern Ireland. »
Pour la Russie : « © ROSREESTR »
Pour la Corée du Sud : « Basé sur des données électroniques © Mappers Co., Ltd. Tous droits
réservés. »
Pour la Suisse : « © Swisstopo. »
Pour les Pays-Bas : « Topografische onderground Copyright © dienst voor het kadaster en de
openbare registers, Apeldoorn 2015. »
Pour le Royaume-Uni (à l'exception de l'Irlande du Nord) : « Contient des données Ordnance Survey
© Droits d'auteur et droits de base de données de la couronne 2015 »
Code-Point® Données ouvertes
« Contient des données Royal Mail © Droits d'auteur et droits de base de données Royal
Mail 2015. »
« Contient des données National Statistics© Droits d'auteur et droits de base de données de la
couronne 2015. »
Informations de copyright