Datasheet
Conformité au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH), Annexe II, tel qu'amendé par le Règlement (UE) 2015/830
Techspray G3 Flux Remover
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
Autres Réglementations UE
Non applicable.
Annexe XVII -
Restrictions applicables
à la fabrication, à la mise
sur le marché et à
l'utilisation de certaines
substances et
préparations
dangereuses et de
certains articles
dangereux
:
Inventaire d'Europe
:
Indéterminé.
Émissions industrielles
(prévention et réduction
intégrées de la pollution) -
Air
:
Référencé
Réglementations Internationales
Générateurs d'aérosols
:
з
78% par masse du contenu sont inflammables.
Directive Seveso
Ce produit n'est pas contrôlé selon la directive Seveso.
Liste des substances chimiques du tableau I, II et III de la Convention sur les armes chimiques
Protocole de Montréal (Annexes A, B, C, E)
Non inscrit.
Convention de Stockholm relative aux polluants organiques persistants
Non inscrit.
Convention de Rotterdam sur la procédure de Consentement préalable en connaissance de cause (PIC)
Non inscrit.
Non inscrit.
Protocole d'Aarhus de l'UNECE sur les POP et les métaux lourds
Non inscrit.
Listes internationales
Inventaire national
Australie
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Canada
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Chine
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Japon
:
Inventaire du Japon (ENCS)
: Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire du Japon (ISHL)
: Indéterminé.
République de Corée
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Malaisie
:
Indéterminé.
Nouvelle-Zélande
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Philippines
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Substances qui appauvrissent la couche d’ozone (1005/2009/UE)
Non inscrit.
Consentement préalable en connaissance de cause (PIC) (649/2012/EU)
Non inscrit.
Date d'édition/Date de révision
:
5/11/2017
Date de la précédente édition
:
Aucune validation
antérieure
Version
:
1
14/16