User Guide

SYSTRAN Desktop 7 User Guide 321
remplacement du Logiciel qui ne respecte pas la présente garantie limitée et qui est retourné
à SYSTRAN avec une copie de votre reçu. Vous recevrez la compensation choisie par
SYSTRAN, sans frais, sauf que vous êtes responsable des dépenses que vous pourriez
engager (par exemple, les frais d'envoi du Logiciel à SYSTRAN). La présente garantie limitée
est nulle si la défectuosité du Logiciel est causée par un accident, un usage abusif, une
mauvaise application, un usage anormal ou un virus. Tout Logiciel de remplacement sera
garanti pour le reste de la période de garantie initiale ou pendant trente (30) jours, selon la
plus longue entre ces deux périodes. Pour exercer votre recours, vous devez communiquer
avec SYSTRAN et vous adresser à SYSTRAN SA, Attn. SYSTRAN Customer Support / La
Grande Arche, 1 parvis de La Défense 92044 Paris La défense Cedex, France, ou à la filiale
de SYSTRAN de votre pays.
DÉNI DE GARANTIES.
La garantie limitée mentionnée ci-dessus constitue la seule garantie expresse qui vous est
donnée et remplace toutes autres garanties expresses (s'il en est) mentionnées dans un
document ou sur un emballage. Sauf en ce qui a trait à la garantie limitée et dans la mesure
maximale permise par les lois applicables, le Logiciel et les services de soutien technique (le
cas échéant) sont fournis TELS QUELS ET AVEC TOUS LES DÉFAUTS par SYSTRAN et
ses fournisseurs, lesquels par les présentes dénient toutes autres garanties et conditions
expresses, implicites ou en vertu de la loi, notamment (le cas échéant) les garanties, devoirs
ou conditions implicites de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier,
d'exactitude ou d'exhaustivité des réponses, des résultats, des efforts déployés selon les
règles de l'art, d'absence de virus et de négligence, le tout à l'égard du Logiciel et de la
prestation des services de soutien technique ou de l'omission d'une telle prestation. PAR
AILLEURS, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE OU CONDITION QUANT AU TITRE DE
PROPRIÉTÉ, À LA JOUISSANCE OU LA POSSESSION PAISIBLE, À LA CONCORDANCE
À UNE DESCRIPTION NI QUANT À UNE ABSENCE DE CONTREFAÇON CONCERNANT
LE LOGICIEL.
EXCLUSION DES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS ET DE CERTAINS AUTRES
DOMMAGES. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES,
EN AUCUN CAS SYSTRAN OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES
DES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT, LES DOMMAGES À L'ÉGARD DU
MANQUE À GAGNER OU DE LA DIVULGATION DE RENSEIGNEMENTS
CONFIDENTIELS OU AUTRES, DE LA PERTE D'EXPLOITATION, DE BLESSURES
CORPORELLES, DE LA VIOLATION DE LA VIE PRIVÉE, DE L'OMISSION DE REMPLIR
TOUT DEVOIR, Y COMPRIS D'AGIR DE BONNE FOI OU D'EXERCER UN SOIN
RAISONNABLE, DE LA NÉGLIGENCE ET DE TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE OU
AUTRE PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT) SE RAPPORTANT DE QUELQUE
MANIÈRE QUE CE SOIT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À L'INCAPACITÉ DE S'EN
SERVIR, À LA PRESTATION OU À L'OMISSION D'UNE TELLE PRESTATION DE
SERVICES DE SOUTIEN TECHNIQUE OU AUTREMENT AUX TERMES DE TOUTE
DISPOSITION DU PRÉSENT EULA OU RELATIVEMENT À UNE TELLE DISPOSITION,
MÊME EN CAS DE FAUTE, DE DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE
RESPONSABILITÉ STRICTE, DE VIOLATION DE CONTRAT OU DE VIOLATION DE