Operation Manual

Introduction
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Retours : produit ou pièce devant être retournés ;
Revendeur : personne qui revend le produit à l’Utilisateur ;
Utilisateur : personne se servant du produit ;
Nonobstant les droits et obligations de Sunrise Medical, du Client et de l’Utilisateur exposés aux
conditions générales de vente de Sunrise Medical, les droits du Client et/ou de l’Utilisateur vis-à-
vis de Sunrise Medical en cas de Défaut se limitent aux dispositions prévues par la présente
Garantie. Sunrise Medical garantit que le Produit est exempt de Défaut pendant la Durée de la
garantie.
S’il constate un Défaut, l’Utilisateur doit contacter son Revendeur dans un délai de deux semaines
après la découverte de ce Défaut. Il doit remplir un formulaire de Retour et expédier le Produit ou
la pièce selon la procédure de Retour. Sunrise Medical, à sa seule discrétion, prendra la Mesure
corrective jugée adaptée à la situation dans un délai raisonnable (selon la nature de la
réclamation) après la réception du formulaire renseigné. Une Mesure corrective ne prolonge pas
la Durée de garantie.
Tableau des durées de garantie
Description Durée de garantie
Exemples incluant sans s'y limiter
les pièces mentionnées ci-après
Châssis
2 ans
Soudures/châssis
Système de traction*
1 an
Boîte-pont, moteur, frein moteur
Électronique*
1 an
Boîtier de commandes, mécanisme
de commande, faisceau de câblage,
composants électroniques
Pièces d'usure après-
vente
Neuves : 1 an à compter de
la date de facture
Réparées : 90 jours à
compter de la date de facture
Freins
Pièces
consommables
40 jours à compter de la date
de facture
Balais de carbone, etc.
Options / accessoires
2 ans
Rétroviseur, garde-boue, etc. Livrés
ensemble avec le produit initial.
* également en cas de livraison de pièces d’usure après-vente
Sunrise Medical prend uniquement en charge les frais d’expédition et de réparation ou de
remplacement liés à la garantie d’équipement pendant la Durée de garantie.
La présente Garantie est invalidée :
•
si le produit et/ou ses pièces ont été modifiés ;
•
en cas de modification du produit due à l’usure normale ;
•
en cas de manquements aux instructions d’utilisation et d’entretien, en cas d’utilisation autre
que celle prévue, usure, négligence, dommages collatéraux résultant de la négligence de