Product Manual

GARANTIE LIMITÉE
Date de révision : 1er août 2014
Produits Fill-Rite et Sotera
Tuthill Transfer Systems (le « fabricant ») garant à chaque acheteur-consommateur de ses produits (l’« acheteur ») à compter de la date d’achat que les
marchandises de sa fabricaon (les « marchandises ») sont exemptes de défauts de pièces et de main-d’œuvre.
La durée de la garane est la suivante :
À compter de la
date d’achat
Ne pas dépasser la
période suivante à compter
de la date de fabricaon
Série de produits
Cinq ans 60 mois Pompes série SP100 Pompes série 400
Deux ans 27 mois Pompes et compteurs pour
service intensif, compteurs 820,
825, 850
Pompes sous boîer, compteurs sous boîer, compteurs TN,
compteurs TM, compteurs TS
Un an 15 mois Pompes pour service normal
Pompes 1600
Accessoires et pièces
* un juscaf d’achat doit être présenté au lieu d’achat
** voir la dénion des produits pour « service intensif » et « service normal » en annexe
Pour recourir à la garane, les ulisateurs doivent s’adresse au lieu d’achat du produit. Par dénion, le « lieu d’achat » est un distributeur TTS agréé, notamment
commerces de détail, sociétés de vente par correspondance et par catalogue, magasins en ligne et distributeurs commerciaux.
La seule obligaon du fabricant en vertu des garanes susmenonnées est limitée, au choix du fabricant, soit au remplacement des marchandises défectueuses
(sous réserve des limites prévues ci-après), soit au remboursement du prix d’achat payé par l’acheteur pour ladite marchandise et le seul recours de l’acheteur
en cas de violaon des présentes garanes est l’exécuon des obligaons du fabricant. Si le fabricant demande le renvoi des marchandises, celles-ci doivent être
réexpédiées au fabricant FAB usine conformément aux instrucons du fabricant.
Les disposions prévues aux présentes constuent le seul recours de l’acheteur contre le fabricant en cas de violaon de la garane.
LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT POUR TOUTE DEMANDE EN DOMMAGES-INTÉRÊTS RÉSULTANT DE LA FABRICATION, LA
VENTE, LA LIVRAISON OU L’UTILISATION DES MARCHANDISES NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER LE PRIX D’ACHAT.
Les garanes précédentes ne couvrent pas les marchandises ayant fait l’objet d’un emploi abusif, de négligence, d’un accident, d’une installaon ou d’un
entreen incorrects ou qui ont été réparées par quiconque autre que le fabricant ou ses représentants autorisés. LES GARANTIES PRÉCÉDENTES SONT
EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À TOUTE AUTRE FIN,
QU’ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES. Personne n’est autorisé à modier les garanes ou recours dénis aux présentes, sauf par écrit et signé
par un représentant dûment autorisé du fabricant. L’acceptaon par le consommateur de la livraison des marchandises constue son consentement aux disposions
des présentes garanes et recours et de toutes les condions et limites associées.
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