Quick Start Manual

5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu’àcequ’il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo-
ment en détruisant le Logiciel. L’Accord sera
résilié également si vous n’en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré-
siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6 UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNE-
MENT DES ÉTATS-UNIS
Si le Logiciel est acquis par ou pour le compte
du gouvernement des États-Unis ou de toute
autre entité recherchant ou appliquant des
droits similaires aux droits normalement stipu-
lés par le gouvernement des États-Unis, les
données sont concédées avec des “Droits limi-
tés”.L’utilisation du Logiciel est limitée par les
restrictions spécifiées dans la clause des
“Droits en matière de données techniques”
dans DFARS 252.227-7013, ou la clause équi-
valente pour les agences ne faisant pas partie
du Département de la Défense. Pioneer Elec-
tronics (USA) Inc., 1925 E. Dominguez Street,
Long Beach, CA 90810.
7 DIVERS
Le présent document constitue l’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs
Pioneer ne sont pas autorisés à amender le
présent Accord. Le présent Accord est régi et
établi selon les lois internes de l’État de Cali-
fornie. Si une clause quelconque de cet Ac-
cord est déclarée invalide ou inapplicable, les
stipulations restantes resteront pleinement en
vigueur et effectives.
PRODUIT PIONEER - pour le
Canada
IL S’AGIT D’UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE
VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER
ELECTRONICS OF CANADA, INC.
(“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-
CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN-
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS CONSENTEZ À
RESPECTER LES TERMES DU PRÉSENT AC-
CORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE
DONNÉES SOUS LICENCE PAR UN OU DES
FOURNISSEURS TIERS (“FOURNISSEURS”).
VOTRE EXPLOITATION DE LA BASE DE DON-
NÉES EST COUVERTE PAR DES TERMES DIS-
TINCTS DES FOURNISSEURS DANS UN
DOCUMENT JOINT AU PRODUIT. SI VOUS NE
CONSENTEZ PAS À TOUS LES TERMES,
VEUILLEZ RENVOYER LES PRODUITS
PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUT
MATÉRIEL ÉCRIT) DANS LES CINQ (5) JOURS
À COMPTER DE LA RÉCEPTION DES PRO-
DUITS, À UN REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ
AUPRÈS DUQUEL VOUS LES AVEZ ACHE-
TÉES. L’EXPLOITATION DU LOGICIEL EST
CONSIDÉRÉE COMME VOTRE CONSENTE-
MENT À L’ACCORD DE LICENCE.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Fr
42
Chapitre
01
Licence, exonération de garantie et limite de
responsabilité