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PRODUIT PIONEER - pour les
États-Unis
IL S’AGIT D’UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE
VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER
ELECTRONICS (USA) INC. (“PIONEER”).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D’UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGI-
CIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS
PIONEER, VOUS CONSENTEZ À RESPECTER
LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD. LE LO-
GICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES
SOUS LICENCE PAR UN OU DES FOURNIS-
SEURS TIERS (“FOURNISSEURS”). VOTRE EX-
PLOITATION DE LA BASE DE DONNÉES EST
COUVERTE PAR DES TERMES DISTINCTS
DES FOURNISSEURS DANS UN DOCUMENT
JOINT AU PRODUIT. SI VOUS NE CONSENTEZ
PAS À TOUS LES TERMES, VEUILLEZ REN-
VOYER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS
LE LOGICIEL ET TOUT MATÉRIEL ÉCRIT)
DANS LES CINQ (5) JOURS À COMPTER DE
LA RÉCEPTION DES PRODUITS, À UN RE-
VENDEUR PIONEER AGRÉÉ AUPRÈS DU-
QUEL VOUS LES AVEZ ACHETÉES.
L’EXPLOITATION DU LOGICIEL EST CONSIDÉ-
RÉE COMME VOTRE CONSENTEMENT À
L’ACCORD DE LICENCE.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l’utiliser d’une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d’auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d’auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d’autres produits.
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du propriétaire présents dans le Logiciel.
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cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
Fr
40
Chapitre
01
Licence, exonération de garantie et limite de
responsabilité