User Manual

identifier le faut, le cas échéant, et pourront vous communiquer des instructions supplémentaires. Si vous devez
Après vérification de votre éligibilité à bénéficier de la protection et/ou des services de la Garantie limitée, vous
vous joindre afin de recevoir un Numéro d’autorisation de renvoi de matériel (le « NARM »). Segway devra avoir
service tiers à même d’effectuer les services de la Garantie limitée.
3. Éligibilité de la Garantie limitée
3.1 Votre demande de service doit être reçue par Segway dans la durée de la Garantie limitée comme décrite
ci-dessus. Segway doit également avoir reçu votre Produit comme indiqué dans la clause Procédure de service
de la Garantie limitée ci-dessus.
3.2 Votre Produit doit être acheté auprès d’un Concessionnaire Segway agréé.
3.3 Vous devez fournir le ticket de caisse original.
3.4 Le numéro de série de votre Produit doit être lisible, net, non falsifié et non modifié.
3.5 Tous les cachets de garantie contre la falsification doivent être intacts, à leur place et non modifiés.
4. Exclusions de la Garantie limitée
Cette Garantie limitée décrit les services à votre disposition dans le cas où votre Produit requiert les services de la
garantie ; vous pouvez également bénéficier de protections supplémentaires grâce à vos lois locales. Cette Garantie
limitée ne couvre pas et exclut les dommages faits à votre produit ou à tout composant dans le cadre de :
4.1 Mauvais traitement, mauvaise utilisation, imprudence, négligence, ou utilisation commerciale.
4.2 Produit mal chargé, stockage, maintenance, ou toute opération sur le Produit non conforme aux instructions et
limitations indiquées dans les documents d’utilisation.
4.3 Utilisation du Produit non conforme aux lois et régulations en vigueur.
4.4 Utilisation du Produit par des personnes n’ayant pas l’expérience nécessaire.
4.5 Accident, collision, conduite à une vitesse non adaptée sur des routes pavées, conduite à une vitesse non
adaptée sur des routes non pavées, conduite sur des obstacles, course amateur, pratique de sport hors-piste,
dommage causé par un feu, par de l’eau, par des produits chimiques, utilisation du Produit dans des
températures ne garantissant pas son bon fonctionnement, jet d’eau à haute pression, tremblement de terre,
chute, transport de poids trop lourd/surcharge.
4.6 Modifications de pièces mécaniques, de pièces électroniques ou modification du logiciel installé sur le Produit.
4.7 Services, réparations et entretien réalisés par des fournisseurs non agréés.
4.8 Dommages cosmétiques.
4.9 Utilisation du Produit avec des produits, composants ou accessoires tiers.
4.10 Détérioration liée à l’usure normale des composants.
4.11 Utilisation du Produit au-delà de l’usure normale des composants.
5. DÉCLARATION DE RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS
RESPONSABILITÉ QUANT AU PRODUIT, À SES COMPOSANTS, AUX ACCESSOIRES, AU SERVICE DE RÉPARATION,
OU QUANT À CETTE GARANTIE LIMITÉE.
LES PARTIES SEGWAY ET LES CONCESSIONNAIRES SEGWAY NE SONT RESPONSABLES D’AUCUNE PERTE
D’UTILISATION DU PRODUIT, DE SES COMPOSANTS, DE SES ACCESSOIRES, OU D’AUCUNE AUTRE
INCONVENANCE OU AUTRE PERTE OU DOMMAGE POUVANT ÊTRE CAUSÉ PAR UN DÉFAUT DU PRODUIT, DE SES
COMPOSANTS, DE SES ACCESSOIRES, DE SON SERVICE DE RÉPARATION, OU TOUT AUTRE DOMMAGE
ACCIDENTEL OU CONSÉCUTIF RENCONTRÉ PAR VOUS PROVENANT D’UN DÉFAUT DU PRODUIT, DE SES
COMPOSANTS, DE SES ACCESSOIRES, OU DE SON SERVICE DE RÉPARATION. CERTAINS PAYS/ÉTATS
N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES OU
CONSÉQUENTS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS NE PEUT PAS S’APPLIQUER À VOUS
DANS LA MESURE OÙ ELLE EST INTERDITE PAR LA LOI APPLICABLE.
CETTE GARANTIE LIMITÉE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE AU PRODUIT ET À SES
COMPOSANTS, ACCESSOIRES ET SERVICE DE RÉPARATION. SEGWAY ET LES PARTIES SEGWAY REJETTENT
TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE. SEGWAY ET LES AUTRES PARTIES SEGWAY LIMITENT LA DURÉE ET LES
RECOURS JURIDIQUES DE TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, DONT, EN AUTRE, LES GARANTIES DE
COMMERCIALISATION ET DE BON FONCTIONNEMENT POUR TOUTE FIN SPÉCIFIQUE, QU’IL S’AGISSE D’UNE FIN
JURIDIQUE, AU MOMENT DE L’ACHAT, AU MOMENT DE LA PERFORMANCE, DE PRATIQUES COMMERCIALES OU
AUTRE, À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE. LA LIMITATION ET LES EXCLUSIONS DE GARANTIE
MENTIONNÉES CI-DESSUS SERONT SUJETTES AU DROIT IMPÉRATIF INTERDISANT DE TELLES EXCLUSIONS,
LIMITATIONS, RESTRICTIONS OU MODIFICATIONS DE GARANTIE. POUR TOUTE GARANTIE POUVANT
S’APPLIQUER ICI CAR RENDUE OBLIGATOIRE PAR LA LOI ET NE POUVANT PAS EFFECTIVEMENT ÊTRE EXCLUE,
RESTREINTE NI MODIFIÉE PAR LE BIAIS DE LA DÉCLARATION CI-DESSUS, LA DURÉE DE SON APPLICABILITÉ
DEVRA ÊTRE IDENTIQUE À CELLE PRÉVUE PAR CETTE GARANTIE LIMITÉE OU CORRESPONDRE À CELLE PRÉVUE
PAR LA LOI NATIONALE/LOCALE APPLICABLE, SELON LA DURÉE LA PLUS COURTE. CERTAINS PAYS/ÉTATS
N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS SUR LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE ; IL EST DONC POSSIBLE QUE
LES LIMITATIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.
N AUCUN CAS LE TOTAL OU LA SOMME DES RESPONSABILITÉS DE SEGWAY OU DES AUTRES PARTIES SEGWAY
ET CONCESSIONNAIRES SEGWAY POUR TOUS LES LITIGES SOUS TOUTE LOI EN VIGUEUR OU DANS LE CADRE DE
LA JURISPRUDENCE, CONJOINTEMENT OU SÉPARÉMENT, RÉSULTANT OU ÉTANT LIÉS À L’ACHAT DU PRODUIT, À
UNE RUPTURE DE CONTRAT, À UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, N’IRA AU-DELÀ DU DEVOIR DE
RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT DU PRODUIT DÉFECTUEUX, RESTANT À LA SEULE DISCRÉTION DE SEGWAY.
EN AUCUN CAS SEGWAY OU LES AUTRES PARTIES SEGWAY ET CONCESSIONNAIRES SEGWAY NE POURRONT
ÊTRE RESPONSABLES VIS-À-VIS D'UNE PERSONNE POUR DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS,
ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS RÉSULTANT OU ÉTANT
LIÉS ET/OU EN CONNEXION AVEC L'ACHAT DU PRODUIT, AVEC TOUTE RUPTURE DE CE CONTRAT OU AVEC LES
7. Bénéficiaire tiers prévu