Operation Manual

Avertissements, exclusions de garantie et termes
d'utilisation
1. Garantie limitée du produit. Destinator Technologies garantit au client que les produits sont pour
l’essentiel conformes aux caractéristiques de Destinator Technologies pendant une période d’un (1) an à
compter de la date d’achat d’origine par l’utilisateur final (la « période de garantie »). Comme unique
obligation de la part de Destinator Technologies et comme recours exclusif du client en cas de violation de
la garantie, Destinator Technologies accepte, à son entière discrétion, (i) de faire preuve d’efforts
raisonnables pour réparer le produit à l’aide de pièces de rechange neuves ou reconditionnées, (ii) de
remplacer le produit par une unité neuve ou reconditionnée ou (iii) de rembourser le prix d’achat, dans la
mesure où le client renvoie les produits défectueux accompagnés de la preuve d’achat à Destinator
Technologies et où Destinator Technologies autorise le retour des produits.
La garantie de Destinator Technologies détaillée ci-dessous ne s’applique pas en cas de détériorations
occasionnées par un accident, une utilisation abusive, une utilisation incorrecte, une utilisation inadaptée
ou une altération, de quelque sorte que ce soit, effectuée par quelqu’un d’autre que le personnel de
Destinator Technologies. Les produits ne sont pas conçus ou fournis sous licence pour être utilisés dans le
cadre d’applications vitales ou dans des environnements dangereux, nécessitant des commandes à
sécurité intégrée, incluant (sans limitation) le fonctionnement des équipements nucléaires, la navigation
ou les systèmes de communication aéronautiques, le contrôle du trafic aérien, les équipements de survie
ou les systèmes d’assistance. Sans limiter le caractère général des éléments susmentionnés, Destinator
Technologies rejette spécifiquement toute garantie explicite ou implicite ou condition d’adaptabilité à de
telles utilisations. En aucun cas, la garantie de Destinator Technologies ne s’applique aux détériorations
physiques au niveau de la surface du produit ou du produit de rechange. Destinator Technologies n’a
aucune obligation quant aux données stockées au niveau du produit.
À l’exception des indications explicites de cette section, Destinator Technologies ne fournit aucune
garantie et n’inclut aucune condition explicite ou implicite, incluant (sans limitation) les garanties ou les
conditions implicites de qualité marchande, d’adaptabilité à une certaine utilisation et de non violation, en
ce qui concerne les produits.
2. Limitation de la responsabilité. En aucun cas, Destinator Technologies n’est responsable vis-à-vis du
client pour (et le client renonce par la présente à toute réclamation relative à des dommages indirects,
spéciaux, accessoires ou consécutifs en rapport avec) les transactions couvertes par cet accord, que
l’éventualité de tels dommages ait été ou non prévue ou communiquée. Destinator Technologies n’est pas
responsable vis-à-vis du client, ou des tiers effectuant une réclamation par l’intermédiaire du client, pour
les dommages, de quelque type que ce soit, excédant les sommes payées par le client dans le cadre de cet
accord, pour les produits à l’origine des dommages en question. Certaines juridictions n’autorisent pas
l’exclusion ou la limitation des conditions, garanties ou dommages implicites. Il est donc possible que
certains des conditions susmentionnées ne s’appliquent pas au client.
3. Droits de propriété intellectuelle. Le matériel et le logiciel sont la propriété de Destinator Technologies
ou de ses fournisseurs et sont soumis à des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Les
seuls droits du client en ce qui concerne les logiciels Destinator Technologies inclus avec les produits sont
indiqués dans la licence du logiciel Destinator Technologies. Destinator Technologies conserve les titres de
l’ensemble des logiciels Destinator Technologies. Le client accepte le fait que Destinator Technologies
possède tous les droits, titres et intérêts de l’ensemble de la propriété intellectuelle, travaux d’auteur,
secrets industriels et autres au niveau de tous les aspects du ou des produits. Le client, ses filiales et
sous-traitants s’engagent à ne pas procéder à de l’ingénierie inverse sur le logiciel et/ou les produits
fournis dans le cadre de cet accord et s’engagent également à payer les dommages évalués si une telle
action devait avoir lieu.
4. Droits d’auteur et copies. Le logiciel (toute copie du logiciel incluse) est la propriété de Destinator
Technologies ou de ses fournisseurs et est protégé par les lois des États-Unis, du Canada, d’Europe, du
Brésil et d’Australie relatives aux droits d’auteur et aux brevets et par les dispositions des traités
internationaux. La copie du logiciel est fournie sous licence au client (vous). Elle ne vous est pas vendue.
Vous (le client) n’êtes pas le propriétaire de la copie du logiciel. Vous êtes autorisé à effectuer une copie
du logiciel à des fins de sauvegarde ou d’archivage. Vous ne pouvez pas copier le logiciel, ou les matériaux
écrits fournis avec le logiciel, à d’autres fins, sauf dans la mesure autorisée par la loi en vigueur. Destinator
Technologies se réserve tous les droits non accordés de manière explicite dans le présent accord de
licence.
Copyright © 2007, Destinator Technologies
11_NGK611_FR