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LIMITES ET EXCLUSIONS DE LA GARANTIE
CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES POUR LE PRODUIT ET INTEL REJETTE TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D’ADAPTABILITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE CONDUITE HABITUELLE
ET D’USAGE DU COMMERCE. Certains états (ou juridictions) interdisent toutefois l’exclusion des garanties tacites et
il est possible que la présente limite ne vous soit pas applicable. LA DURÉE DE TOUTES LES GARANTIES
EXPRESSES ET TACITES EST LIMITÉE À CELLE DE LA GARANTIE LIMITÉE. APRÈS CE DÉLAI, AUCUNE GARANTIE NE
SERA PLUS EN VIGUEUR. Certains états (ou juridictions) interdisent toutefois de limiter la durée des garanties
implicites et il est possible que la présente limite ne vous soit pas applicable.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ
LA RESPONSABILITÉ D’INTEL AU TITRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE OU DE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE
OU TACITE, SE LIMITE À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT MENTIONNÉS CI-
DESSUS. CES COMPENSATIONS REPRÉSENTENT LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE
GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, INTEL NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANT D’UNE VIOLATION DE GARANTIE OU D’UNE
AUTRE THÉORIE JURIDIQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, PÉRIODES
D’INACTIVITÉ, PERTES DE CLIENTÈLE, DOMMAGES OU REMPLACEMENT DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS, AINSI QUE
FRAIS DE RÉCUPÉRATION, DE REPROGRAMMATION OU DE REPRODUCTION DES PROGRAMMES OU DONNÉES
ENREGISTRÉS DANS OU UTILISÉS AVEC UN SYSTÈME CONTENANT LE PRODUIT), MÊME SI INTEL A ÉTÉ AVISÉ DE
LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains états (ou juridictions) interdisent toutefois de limiter ou d’exclure
les dommages indirects ou consécutifs et il est possible que les présentes limites ou exclusions ne vous soient pas
applicables.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE VOUS FAIT BÉNÉFICIER DE DROITS LÉGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE
QUE CERTAINES JURIDICTIONS VOUS RECONNAISSENT D’AUTRES DROITS.
TOUT LITIGE SURVENANT DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE OU AYANT TRAIT À CELLE-CI
SERA JUGÉ DANS LES JURIDICTIONS SUIVANTES ET RÉGI PAR LES LOIS SUIVANTES : POUR LES ÉTATS-UNIS
D’AMÉRIQUE, LE CANADA, L’AMÉRIQUE DU NORD ET L’AMÉRIQUE DU SUD, LA JURIDICTION SERA SANTA CLARA,
EN CALIFORNIE, AUX ÉTATS-UNIS, ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE DE L’ÉTAT DU DELAWARE. POUR LA
RÉGION DE L’ASIE ET DU PACIFIQUE (À L’EXCEPTION DE LA CHINE CONTINENTALE), LA JURIDICTION SERA
SINGAPOUR ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE DE SINGAPOUR. POUR L’EUROPE ET LE RESTE DU MONDE, LA
JURIDICTION SERA LONDRES ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE DE L’ANGLETERRE ET DU PAYS DE GALLES.
EN CAS DE CONFLIT ENTRE LA VERSION EN LANGUE ANGLAISE ET TOUTE AUTRE VERSION TRADUITE DE CETTE
GARANTIE LIMITÉE (À L’EXCEPTION DE LA VERSION EN CHINOIS SIMPLIFIÉ), LA VERSION EN LANGUE ANGLAISE
FERA FOI.