HP Designjet Z2100 Photo Printers - Legal Information

2 Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE
PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat
entre (a) vous-même (en tant que personne ou représentant d'une entité) et (b) la
société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel
(« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique
entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de
licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports
associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des
documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme
« Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA
CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN
INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE
LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE
CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE
LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ
PAS LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES
QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE
LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ
AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON
UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel
peut comprendre un logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence
tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni sous licence aux conditions de la Licence
tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce figure dans un fichier de
type license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas de
Licence tierce. Si les licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès
au code source (comme la Licence publique générale ou GNU [General Public
License]) et que le code source correspondant n'est pas fourni avec le Logiciel,
reportez-vous aux pages de support du site Web HP (hp.com) pour savoir comment
vous pouvez vous le procurer.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous réserve que
vous vous conformiez à toutes les conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel.
« Utiliser » (ou « Utilisation ») signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter,
afficher ou exploiter sous toute autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à
modifier le Logiciel HP ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de
contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec un
FRWW
Réglementations
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Contrat de Licence Utilisateur Final