HP Designjet Z2100 Photo Printers - Legal Information

4. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au cours d'une
utilisation normale des produits HP ; elle ne couvre pas les autres problèmes,
y compris ceux qui résultent des faits suivants :
a. Entretien ou calibrage inappropriés
b. Utilisation d’accessoires, de logiciel, d'interface, de support, de pièces,
d’encre ou de consommables non fournis ou non agréés par HP
c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées
d. Entretien ou préparation du site inappropriés
e. Modification non autorisée ou abus
Les opérations d'entretien de routine de l’imprimante HP, telles que le
nettoyage et les services de maintenance préventive (y compris les
composants contenus dans les kits de maintenance préventive et les visites
de l'ingénieur de service HP) ne sont pas couvertes par la garantie HP.
5. Dans le cas de l’imprimante HP, l'utilisation de produits consommables de
marque autre que HP ou reconditionnés (encre, tête d'impression ou kit
encreur) n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats d'assistance
HP auxquels vous avez souscrit. Cependant, si une panne d'imprimante ou
des dégâts causés sur celle-ci peuvent être attribués à l'utilisation de produits
consommables de marque autre que HP, HP facturera au client la réparation
de cette panne ou de ces dégâts au tarif standard de la main-d'œuvre et des
pièces détachées.
6. Si HP ou ses fournisseurs de services agréés sont informés, au cours de la
période de garantie applicable, de l'existence d'un défaut dans un produit
couvert par cette garantie limitée, HP effectuera les réparations ou remplacera
le produit défectueux, selon le cas.
Si HP choisit de remplacer un produit défectueux ou l’un de ses composants,
HP devra soit (i) vous fournir une pièce ou un produit de remplacement et
assurer une assistance à distance pour l'installation de la pièce, si nécessaire,
soit (ii) remplacer la pièce ou le produit défectueux sur site. Si HP choisit
l’option (i) ci-dessus, vous pouvez toutefois demander à HP de remplacer la
pièce ou le produit défectueux sur site. Dans ce cas, HP sera peut-être amené
à facturer les frais de déplacement et de main-d’œuvre standard imposés par
cette intervention.
Par ailleurs, si HP choisit de procéder au remplacement du produit ou de la
pièce défectueuse sur le site de l'utilisateur final, cette intervention ne sera
réalisée sans frais que si le site précité se trouve dans les zones d'intervention
locale prévues. En dehors de ces zones, toute intervention effectuée dans les
locaux de l'utilisateur final fera l’objet d’un accord préalable. Les frais de
déplacement et autres dépenses nécessitées par les services demandés
2 Chapitre 1 Garantie limitée Hewlett-Packard FRWW
Garantie limitée HP
7. Service de garantie d’autodépannage par le client. Les produits HP sont conçus avec de nombreuses
pièces CSR (autodépannage par le client) afin de réduire le délai de réparation et permettre davantage de
flexibilité dans la réalisation des opérations de remplacement de pièces. Si durant la période de diagnostic,
HP identifie que la réparation peut être réalisée au moyen d’un CSR, HP vous fera parvenir directement la
pièce en question. Il existe deux catégories de pièces CSR : 1) Pièces pour lesquelles un autodépannage
par le client est obligatoire. Si vous demandez à HP de remplacer ces pièces, les frais de déplacement et
de main d’œuvre vous seront facturés pour ce service. 2) Pièces pour lesquelles un autodépannage par le
client est facultatif. Ces pièces sont également conçues pour un autodépannage par le client. Cependant,
si vous demandez à HP de réaliser le remplacement à votre place, ceci peut être fait sans frais
supplémentaire en fonction du type de service de garantie qui s’applique à votre produit.
Selon la disponibilité et l’emplacement géographique, les pièces CSR seront expédiées pour une livraison le
jour ouvré suivant. Nous pouvons réaliser une livraison le jour même ou dans les quatre heures ; outre des
frais supplémentaires, ce service est dépendant des conditions géographiques. Si vous avez besoin
d’assistance, vous pouvez appeler le HP Technical Support Center (centre d’assistance technique HP) et un
technicien vous assistera par téléphone dans vos manipulations. HP précise dans les documents expédiés
avec un CSR de remplacement que si une pièce s’avère défectueuse, celle-ci doit être retournée à HP.
Dans les cas où il est demandé de retourner la pièce défectueuse à HP, vous devez réexpédier la pièce en
question à HP dans un délai défini, normalement il s’agit de cinq (5) jours ouvrés. Vous devez retourner la
pièce défectueuse avec la documentation associée qui figurait avec les éléments expédiés. Tout
manquement au retour de pièce défectueuse se traduit par la facturation du remplacement par HP. Avec un
CSR (autodépannage par le client), HP prend en charge tous les frais d’expédition et de retour et détermine
le type d’expédition (courrier/transporteur) qui sera utilisé.
8. Si HP choisit de remplacer ou de réparer le produit ou la pièce défectueuse sur le site du client, cette
intervention ne sera réalisée sans frais que si le site précité se trouve dans les zones d'intervention locale
prévues. En dehors de ces zones, toute intervention effectuée dans les locaux de l'utilisateur final fera l'objet
d'un accord préalable. Les frais de déplacement et autres dépenses nécessitées par les services demandés
pourront vous être facturés. Pour plus d'informations sur les zones d'intervention, contactez votre
fournisseur de services agréé HP local.
9. Vous mettrez tout en œuvre pour soutenir et assister HP ou ses fournisseurs de services agréés dans la
résolution du problème à distance. Cela peut par exemple consister à lancer et à exécuter des programmes
de test automatique ou de diagnostic, à fournir toutes les informations nécessaires ou à mettre en œuvre
des solutions de base sur demande de HP ou d'un représentant agréé HP.
10. Si HP n'est pas en mesure de procéder, le cas échéant, à la réparation ou au remplacement d'un produit
défectueux couvert par cette garantie, HP remboursera sa valeur résiduelle dans un délai raisonnable après
avoir reçu notification du problème. La valeur résiduelle sera le prix payé à HP ou à un revendeur agréé HP
moins la dépréciation et l'amortissement.
11. HP n'a aucune obligation de remplacer ni de rembourser le produit, tant que vous n'avez pas renvoyé
les composants, pièces, consommables ou matériel défectueux, y compris la documentation associée.
L'ensemble des composants, pièces, consommables ou matériels supprimés au titre de cette garantie
devient la propriété de HP. Nonobstant ce qui précède, HP peut renoncer à vous obliger à renvoyer le
produit défectueux.
12. Sauf mention contraire et dans toute la mesure permise par la réglementation locale, les produits HP
peuvent être fabriqués en utilisant des matériaux neufs, ou des matériaux neufs et utilisés, mais dont les
performances et la fiabilité équivalent à des matériaux neufs. HP peut réparer ou remplacer les produits (i)
par des produits équivalents aux produits réparés ou remplacés, mais qui peuvent avoir déjà été utilisés ; ou
(ii) par un produit équivalent au produit d'origine dont la fabrication a été arrêtée.
13. Cette garantie est applicable dans tous les pays et peut être mise en vigueur dans tout pays ou HP ou
ses fournisseurs de services agréés offrent des services de garantie et HP a commercialisé ce produit,
conformément aux termes et conditions énoncés dans cette garantie. Toutefois, la disponibilité des services
de garantie et le temps de réponse peuvent varier d'un pays à l'autre ou d'une région à l'autre. HP ne
modifiera pas la forme, les réglages ni le fonctionnement du produit pour qu'il soit exploité dans un pays
dans lequel il n'a jamais été conçu pour fonctionner pour des raisons légales ou réglementaires. Cette
garantie HP est soumise aux lois et réglementations applicables, y compris les lois et réglementations
nationales et américaines relatives à l'exportation et l'importation.