HP Designjet Z2100 Photo Printers - Legal Information

Aucun désassemblage ni décryptage. Vous n'êtes pas autorisé à démonter ni
décompiler le Logiciel sans le consentement écrit préalable de HP. Dans certains
pays/certaines régions, le consentement de HP peut ne pas être nécessaire pour
une décompilation ou un désassemblage limité. Si vous y êtes invité, vous fournirez
à HP des informations raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute
décompilation. Vous n'êtes pas autorisé à décrypter le Logiciel sauf si le décryptage
se révèle nécessaire dans le fonctionnement du Logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée si vous transférez le
Logiciel. Lors du transfert, vous devez remettre le Logiciel, y compris toute copie
et la documentation associée, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du
transfert doit accepter ces termes de licence en tant que condition au transfert.
Résiliation. HP peut résilier votre licence après notification, en cas de non respect
de l'un de ces termes de licence. Dès résiliation, vous devez immédiatement
détruire le Logiciel ainsi que toutes les copies, adaptations et parties intégrées sous
quelque forme que ce soit ou, si le Logiciel est intégré à l'imprimante photo HP
Designjet T6xx/Z2100/Z3100, vous devez cesser d'utiliser l'imprimante photo HP
Designjet T6xx/Z2100/Z3100.
Exigences à l'exportation. Vous n'êtes pas autorisé à exporter ni à réexporter le
Logiciel, ou toute copie ou adaptation en violation des lois ou réglementations
applicables.
Droits limités du gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et la documentation
qui l'accompagne ont été développés entièrement avec des fonds privés. Ils sont
fournis et concédés sous licence comme « logiciel informatique commercial » ou
comme « logiciel informatique limité » tel que défini dans le texte DFARS, FARS
applicable ou toute clause de contrat ou réglementation d'agence équivalente, quel
que soit celui qui s'applique. Vous disposez uniquement des droits accordés pour
ce Logiciel et toute documentation par la clause ou réglementation applicable ou
par le contrat de logiciel standard HP relatif au produit concerné.
Logiciel Open Source. Le logiciel Open Source est constitué de composants
logiciels individuels, chacun d'eux possédant ses propres droits d'auteur et
conditions de licence applicables. Vous devez consulter les licences qui figurent
dans les packages individuels pour avoir connaissance des droits qui vous sont
concédés. Les licences sont disponibles dans le dossier dénommé licences sur le
DVD kit de démarrage HP livré avec l’imprimante. Les droits d'auteur sur le Logiciel
Open Source sont détenus par les détenteurs de droits d'auteur.
10 Chapitre 3 Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard FRWW
Licence du logiciel HP