HP Designjet Z2100 Photo Printers - Legal Information
produit d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un pilote
d'imprimante, un microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel HP ne
peut être utilisé qu'avec un tel produit (« Produit HP »). Des restrictions
supplémentaires sur l'Utilisation peuvent figurer dans la documentation de l'utilisateur.
Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP pour
Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou
de sauvegarde du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne toutes les
déclarations de confidentialité du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée à des fins de
sauvegarde uniquement.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à
niveau, mise à jour ou complément (désignés collectivement par le terme « Mise à
niveau »), vous devez avoir au préalable une licence pour le Logiciel HP d'origine
identifié par HP comme pouvant bénéficier de la Mise à niveau. Dans la mesure où la
Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pouvez plus utiliser ce
dernier. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres
conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et de telles
autres conditions, celles-ci s'appliqueront.
4. TRANSFERT.
a. Transfert tiers. L'utilisateur initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du
Logiciel HP vers un autre utilisateur. Le transfert inclura la totalité des parties
composant le Logiciel, les supports, la documentation de l'utilisateur, le présent CLUF
et, s'il y a lieu, le Certificat d'Authenticité. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect
comme une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur bénéficiaire du Logiciel
transféré devra accepter le présent CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence
expire automatiquement.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni à prêter le Logiciel HP
ni à Utiliser le Logiciel HP pour une utilisation commerciale en temps partagé ou
administrative. Vous n'êtes pas autorisé à concéder sous licence ni à transférer d'une
quelque manière que ce soit le Logiciel HP, sauf conditions expressément définies
dans ce CLUF.
5. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ce
Logiciel et dans la Documentation de l'utilisateur sont la propriété de HP ou de ses
fournisseurs, et sont protégés par la loi, les réglementations relatives aux droits
d'auteur, les secrets commerciaux, les brevets et les marques. Vous ne devez pas
supprimer du Logiciel les éléments d'identification du produit, les avis de copyright ni
les restrictions du propriétaire.
6. LIMITATION RELATIVE À L'INGÉNIERIE INVERSE. Vous n'avez pas le droit
d'effectuer une ingénierie inverse, de décompiler ni de désassembler le Logiciel HP,
6 Chapitre 2 Contrat de Licence Utilisateur Final FRWW
Contrat de Licence Utilisateur Final