HP Designjet Z6100 Printer Series - User Guide

SPECIAL, MINEUR OU CONSEQUENT (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS), QUEL QUE SOIT
LE LIEU D'OU EMANE LA RECLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN
PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE
AVISE DU RISQUE DE CE DOMMAGE.
D. Législation locale
1. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible que vous ayez des
droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d'un Etat à l'autre, au Canada d'une province à
l'autre et dans le reste du monde d'un pays à l'autre. Vous êtes invité à consulter les lois applicables
dans ces Etats, provinces ou pays pour avoir pleine connaissance de vos droits.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en vigueur, elle est réputée
modifiée pour se conformer à ladite législation. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR
LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE GARANTIE,
N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES
OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-MEME, MAIS
VIENNENT S'Y AJOUTER.
Révision : 10 décembre 2006
Contrat de licence du logiciel Hewlett-Packard
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE DU
LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES
TERMES DE LICENCE. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ RETOURNER LE
LOGICIEL A L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'ETES PROCURE, AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST ACCOMPAGNE D'UN AUTRE PRODUIT,
VOUS DEVEZ EGALEMENT RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE AFIN D'EN
OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL.
TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP
Les termes suivants régissent votre utilisation du logiciel intégré à l'imprimante HP Designjet série
Z6100, sauf si vous avez conclu un accord distinct avec HP.
Définitions. Le logiciel de l'imprimante HP Designjet série Z6100 comprend le produit logiciel HP (le
« Logiciel ») et les composants du Logiciel Open Source.
Le « Logiciel Open Source » représente différents composants du Logiciel Open Source, y compris,
mais de manière non limitative, Apache, Tomcat, MySQL et omniORB, concédés sous licence
conformément aux termes des contrats de licence Open Source applicables qui figurent dans les
documents associés à ce logiciel (reportez-vous à la section « Logiciel Open Source » ci-dessous).
Concession de licence. HP vous octroie une licence pour l'utilisation d'une copie du Logiciel préinstallé
sur l'imprimante HP Designjet série Z6100. « Utiliser » représente le stockage, le chargement,
l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ni à désactiver les
fonctions de licence ou de contrôle du Logiciel.
Propriété. Le Logiciel appartient à HP ou à ses fournisseurs tiers, qui détiennent les droits d'auteur
correspondants. Votre licence ne confère au Logiciel aucun titre ou droit de propriété et ne représente
pas une vente de tout droit du Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP sont habilités à protéger leurs droits
dans l'éventualité d'une violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel
à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle de l'Utilisation
autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis sur les droits d'auteur du Logiciel d'origine
sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un réseau public.
216 Chapitre 18 Informations légales FRWW
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