HP DesignJet T2500 Multifunction Printer Series - Legal Information

2 Contrat de licence du logiciel
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL Ce Contrat de licence utilisateur final
(« CLUF ») est un contrat entre (a) vous (en tant que personne ou représentant d’une entité) et (b) HP
Company (« HP ») régissant votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il y a
un accord de licence distinct entre vous et HP ou ses fournisseurs pour le logiciel, dont un accord de licence
dans une documentation en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de
l’utilisateur et d’autres éléments imprimés ou (iii) « en ligne » ainsi que des documents électroniques
(désignés collectivement par le terme « Documentation de l’utilisateur »).
LES DROITS DE CE LOGICIEL SONT OFFERTS UNIQUEMENT À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CONDITIONS DE CE CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT CE LOGICIEL D'UNE
QUELCONQUE AUTRE FAÇON, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF,
N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT. SI
VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL, MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF, VEUILLEZ RETOURNER LE
LOGICIEL LÀ OÙ VOUS L'AVEZ ACHETÉ SOUS QUATORZE JOURS POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT DU PRIX
D'ACHAT ; SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ OU RENDU DISPONIBLE PAR L'INSTALLATION D'UN AUTRE PRODUIT HP,
VOUS POUVEZ RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un logiciel avec
l'autorisation d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout logiciel tiers vous est fourni sous
licence soumise aux conditions de la licence tierce correspondante. En général, la licence tierce est
située dans un fichier appelé par exemple licence.txt ; vous devez contacter le support HP si vous ne
trouvez pas la licence tierce. Si la licence tierce comporte des licences donnant l’accès au code source
(comme la licence publique générale ou GNU) et que le code source correspondant n’est pas fourni avec
le logiciel, consultez les pages du support produit sur le site Web HP (hp.com) pour savoir comment
obtenir un tel code.
2. RIGHTS DE LICENCE. Vous disposerez des droits suivants à condition de vous conformer aux conditions
de ce CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence vous permettant d'utiliser une seule copie du logiciel HP.
« Utiliser » signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute
autre forme le logiciel HP. Vous n'êtes autorisé ni à modifier le logiciel HP, ni à désactiver une
quelconque fonction de licence ou de contrôle du logiciel HP. Si ce logiciel est fourni par HP pour
une utilisation avec un produit d’imagerie ou d’impression (par exemple, si le logiciel est un pilote
d’imprimante, un microprogramme ou une extension), le logiciel HP ne peut être utilisé qu’avec ce
produit (« Produit HP »). Des restrictions d'utilisation supplémentaires peuvent apparaître dans la
Documentation utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le
logiciel HP à des fins d'utilisation. Vous n’avez pas non plus le droit de distribuer le logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du
logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les déclarations de confidentialité du
logiciel HP d’origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des fins de sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour utiliser le logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez au préalable être
détenteur d’une licence du logiciel HP d’origine identifié par HP comme pouvant bénéficier de la mise à
niveau. Dans la mesure où la mise à niveau remplace le logiciel HP d’origine, vous ne pourrez plus
utiliser le logiciel HP. Ce CLUF s'applique à chaque mise à niveau à moins que HP ne fournisse d'autres
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