HP Designjet T2300 eMFP Printer Series - Legal Information

Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de Licence
Utilisateur Final (« CLUF ») est un contrat entre (a) vous (en tant que personne ou représentant d’une
entité) et (b) Hewlett-Packard Company (« HP ») régissant votre utilisation du produit logiciel
(« Logiciel »). Ce CLUF n’applique pas s’il existe un contrat de licence spécifique entre vous et HP ou
ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le
terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l’utilisateur et d’autres éléments
imprimés ou (iii) « en ligne » ainsi que des documents électroniques (désignés collectivement par le
terme « Documentation de l’utilisateur »).
LES DROITS AFFÉRENTS AU LOGICIEL NE VOUS SONT CONCÉDÉS QUE SI VOUS ACCEPTEZ
TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. PAR L’INSTALLATION, LA COPIE, LE
TÉLÉCHARGEMENT OU TOUTE AUTRE ACTIVITÉ UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ
LES CONDITIONS CONTRACTUELLES Du PRÉSENT CLUF. SI VOUS NE SOUSCRIVEZ PAS AUX
CONDITIONS DE CE CLUF, NE PROCÉDEZ À AUCUNE INSTALLATION, AUCUN
TÉLÉCHARGEMENT OU TOUTE AUTRE ACTIVITÉ UTILISANT CE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ
ACHETÉ LE LOGICIEL, MAIS NE SOUSCRIVEZ PAS AUX CONDITIONS CONTRACTUELLES DU
CLUF, RAPPORTEZ LE LOGICIEL AU POINT D’ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS AFIN DE
VOUS FAIRE REMBOURSER DE LA TOTALITÉ DU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ
SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER
L’INTÉGRALITÉ DU PRODUIT INUTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un
logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout logiciel tiers vous est
fourni sous licence aux conditions de la licence tierce correspondante. En règle générale, la licence
tierce figure dans un fichier de type license.txt ; contactez le support HP si vous ne trouvez pas de
licence tierce. Si la licence tierce comportent des licences donnant l’accès au code source (comme
la licence publique générale ou GNU) et que le code source correspondant n’est pas fourni avec
le logiciel, consultez les pages du support produit sur le site Web HP (hp.com) pour savoir comment
obtenir un tel code.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficiez des droits suivants sous réserve de vous conformer à tous
les termes et conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel HP.
« Utiliser » signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute
autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes ni autorisé à modifier le Logiciel HP, ni à désactiver
une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni
par HP pour une Utilisation avec un produit d’imagerie ou d’impression (par exemple, si le
logiciel est un pilote d’imprimante, un microprogramme ou une extension), le logiciel HP ne
peut être utilisé qu’avec ce produit (« Produit HP »). Des restrictions d’utilisation
supplémentaires peuvent figurer dans la documentation de l’utilisateur. Vous n’êtes pas
autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n’avez pas
non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie signifie que vous pouvez créer des copies darchivage ou de
sauvegarde du Logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les déclarations
de confidentialité du Logiciel HP d’origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des fins de
sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez au préalable
être détenteur d’une licence du Logiciel d’origine HP identifié par HP comme pouvant bénéficier
de la mise à niveau. Dans la mesure où la mise à niveau remplace le Logiciel HP d’origine, vous
ne pourrez plus utiliser le Logiciel HP. Ce CLUF s’applique à chaque mise à niveau, à moins que
HP n’applique d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF
et de telles autres conditions, ces dernières s’appliquent.
4. TRANSFERT.
FRWW Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
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