HP LaserJet Enterprise Flow MFP M525 - Warranty and Regulatory Guide

Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou
représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel
(« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous et HP ou
ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le
terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments
imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme
« Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS
ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU
EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF,
N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE
LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT
DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST
INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER
LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1.
LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP ("Logiciel HP"),
un logiciel sous licences de tiers ("Logiciel tiers" et "Licence de tiers"). L'utilisation de tout Logiciel
tiers est soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante. En général, la Licence
de tiers figure dans un fichier, par exemple un fichier "licence.txt" ou un fichier "LisezMoi". Vous
pouvez contacter l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de tiers dont vous avez besoin.
Si les Licences de tiers incluent des licences qui fournissent la disponibilité du code source (tel que
la licence publique générale GNU) et que le code source correspondant n'est pas inclus avec le
Logiciel, consultez les pages d'assistance du produit sur le site HP (hp.com) afin de savoir comment
obtenir ce code source.
2.
DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les termes
et conditions du présent CLUF :
a.
Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du Logiciel HP.
"Utiliser" et "Utilisation" signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou toute
autre utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver
de fonctionnalités de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour
être utilisé dans un produit d'imagerie ou d'impression (par exemple, si le Logiciel est un pilote
d'imprimante, un micrologiciel ou un composant additionnel), le Logiciel HP peut uniquement
être utilisé avec ce produit ("Produit HP"). Des restrictions supplémentaires relatives à
l'Utilisation peuvent figurer dans la Documentation utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à
dissocier les pièces des composants dans le cadre de l'Utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes
pas autorisé à distribuer le Logiciel HP.
b.
Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des copies
de sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne tous les
avis de propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de
sauvegarde.
3.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau, une
mise à jour ou un supplément (dénommés collectivement "Mise à niveau"), vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible au titre de
8 Chapitre 1 Service et assistance FRWW