HP LaserJet P3010 Series - User Guide
Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de
Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou représentant d'une
entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne
s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécique entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le
Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des
supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des documents électroniques
ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF,
RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX
D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel peut comprendre un logiciel sous
licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni sous licence aux
conditions de la Licence tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce gure dans un chier de type
license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas de Licence tierce. Si les licences tierces
comportent des licences qui fournissent l'accès au code source (comme la Licence publique générale ou GNU
[General Public License]) et que le code source correspondant n'est pas fourni avec le Logiciel, reportez-vous aux
pages de support du site Web HP (hp.com) pour savoir comment vous pouvez vous le procurer.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénécierez des droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes les
conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou « Utilisation »)
signie installer, copier, stocker, charger, exécuter, aicher ou exploiter sous toute autre forme le Logiciel HP. Vous
n'êtes pas autorisé à modier le Logiciel HP ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du
Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec un produit d'imagerie ou d'impression (si, par
exemple, le Logiciel est un pilote d'imprimante, un microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel
HP ne peut être utilisé qu'avec un tel produit (« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur l'Utilisation
peuvent gurer dans la documentation de l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments
composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copier signie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du Logiciel HP,
sous réserve que chaque copie contienne toutes les déclarations de condentialité du Logiciel HP et qu'elle soit
utilisée à des ns de sauvegarde uniquement.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir au préalable une licence
pour le Logiciel HP d'origine identié par HP comme pouvant bénécier de la Mise à niveau. Dans la mesure où la
Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pouvez plus utiliser ce dernier. Ce CLUF s'applique à
chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conit entre le
présent CLUF et de telles autres conditions, celles-ci s'appliqueront.
4. TRANSFERT.
a. Transfert tiers. L'utilisateur initial du Logiciel HP peut eectuer un seul transfert du Logiciel HP vers un autre
utilisateur. Le transfert inclura la totalité des parties composant le Logiciel, les supports, la documentation de
l'utilisateur, le présent CLUF et, s'il y a lieu, le Certicat d'Authenticité. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect
comme une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur bénéciaire du Logiciel transféré devra accepter le
présent CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire automatiquement.
208 Annexe B Assistance et service technique FRWW