HP Officejet Enterprise Color X555 - Warranty and Regulatory Guide

Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de
Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou représentant
d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »).
Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs
portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut
couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des
documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de
l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF,
RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX
D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP ("Logiciel HP"), un
logiciel sous licences de tiers ("Logiciel tiers" et "Licence de tiers"). L'utilisation de tout Logiciel tiers est
soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante. En général, la Licence de tiers
figure dans un fichier, par exemple un fichier "licence.txt" ou un fichier "LisezMoi". Vous pouvez
contacter l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de tiers dont vous avez besoin. Si les
Licences de tiers incluent des licences qui fournissent la disponibilité du code source (tel que la licence
publique générale GNU) et que le code source correspondant n'est pas inclus avec le Logiciel, consultez
les pages d'assistance du produit sur le site HP (hp.com) afin de savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les termes et
conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du Logiciel HP.
"Utiliser" et "Utilisation" signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou toute
autre utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver de
fonctionnalités de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être
utilisé dans un produit d'imagerie ou d'impression (par exemple, si le Logiciel est un pilote
d'imprimante, un micrologiciel ou un composant additionnel), le Logiciel HP peut uniquement être
utilisé avec ce produit ("Produit HP"). Des restrictions supplémentaires relatives à l'Utilisation
peuvent figurer dans la Documentation utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à dissocier les pièces
des composants dans le cadre de l'Utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer
le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des copies de
sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne tous les avis de
propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
3. MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau, une mise à
jour ou un supplément (dénommés collectivement "Mise à niveau"), vous devez d'abord disposer d'une
licence pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible au titre de la Mise à niveau.
Dans la mesure où la Mise à niveau prévaut sur le Logiciel HP original, vous ne pouvez plus utiliser ce
Logiciel HP. Le présent CLUF s'applique à chaque Mise à niveau, sauf si HP fourni d'autres termes avec la
Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et d'autres termes, les autres termes prévalent.
10 Chapitre 1 Service et assistance FRWW