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VOUS RECONNAISSEZ QUE LA NATURE D’INTERNET EST SOURCE DE
RISQUES DE SÉCURITÉ INHÉRENTS, ET NOTRE SOCIÉTÉ SE DÉGAGE DE
TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE FONCTIONNEMENT ANORMAL,
DIVULGATION D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES
DOMMAGES DÉCOULANT D’UNE CYBERATTAQUE, D’UN PIRATAGE
INFORMATIQUE, D’UNE INFECTION PAR DES VIRUS, OU AUTRES RISQUES
DE SÉCURITÉ LIÉS À INTERNET ; TOUTEFOIS, NOTRE SOCIÉTÉ FOURNIRA
UNE ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LES DÉLAIS, LE CAS ÉCHÉANT.
VOUS ACCEPTEZ D’UTILISER CE PRODUIT CONFORMÉMENT À L’ENSEMBLE
DES LOIS EN VIGUEUR. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE DE
VEILLER À CE QUE VOTRE UTILISATION SOIT CONFORME À LA LOI
APPLICABLE. IL VOUS APPARTIENT SURTOUT D’UTILISER CE PRODUIT
D’UNE MANIÈRE QUI NE PORTE PAS ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS, Y
COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DROITS DE PUBLICITÉ, LES DROITS
DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, OU LA PROTECTION DES DONNÉES ET
D’AUTRES DROITS À LA VIE PRIVÉE. VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE
PRODUIT POUR LA CHASSE ILLÉGALE D’ANIMAUX, LA VIOLATION DE LA
VIE PRIVÉE OU POUR TOUTE AUTRE FIN JUGÉE ILLÉGALE OU
PRÉJUDICIABLE À L’INTÉRÊT PUBLIC. VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE
PRODUIT POUR TOUTE UTILISATION FINALE INTERDITE, NOTAMMENT LA
MISE AU POINT OU LA PRODUCTION D’ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE,
LA MISE AU POINT OU LA FABRICATION D’ARMES CHIMIQUES OU
BIOLOGIQUES, LES ACTIVITÉS DANS LE CONTEXTE LIÉ AUX EXPLOSIFS
NUCLÉAIRES OU AU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE DANGEREUX,
OU SOUTENANT LES VIOLATIONS DES DROITS DE L’HOMME.
EN CAS DE CONFLIT ENTRE CE MANUEL ET LES LOIS EN VIGUEUR, CES
DERNIÈRES PRÉVALENT.
Réglementation
Déclaration de conformité UE