Operation Manual

Avant-propos
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destiné ; auquel cas, si l’acheteur est un revendeur, ce revendeur préservera
Handicare des éventuelles demandes en réparation de la part des utilisateurs ou
autres tiers quant aux défauts sont la cause se trouve dans un usage impropre
ou nonchalant du produit ;
• les pièces qui sont sujettes à l’usure et la nécessité de réparation ou de
remplacement de ces pièces sont la conséquence réelle d’une usure normale.
3. Sous réserve des dispositions du point 2, en ce qui concerne un produit électrique,
par rapport à la batterie qui fait partie du produit, une garantie n’est donnée que
dans le cas où de pannes ou de non-fonctionnement de la batterie dont il est
prouvé qu’ils sont la conséquence directe de défauts de matériel ou de fabrication.
Une panne ou le non-fonctionnement de la batterie en conséquence d’une usure
normale ne relève pas de la garantie telle qu’elle est visé dans ces clauses de
garantie. Cette garantie ne couvre pas non plus les pannes ou le non-
fonctionnement résultant d’un usage impropre ou erroné du produit ou de la batterie
qui en fait partie – signifiant par là la charge incorrecte de la batterie et la
négligence d’un entretien correct et à temps. Auquel cas, si l’acheteur est un
revendeur, ce dernier préservera Handicare des éventuelles réclamations de la part
d’utilisateurs ou autres tiers dont la cause se trouve dans l’usage impropre ou
erroné susvisé du produit ou de la batterie qui en fait partie.
4. Telles qu’elles sont formulées dans les précédentes dispositions, les garanties
deviennent en tout cas caduques si :
• les consignes de Handicare en matière d’entretien du produit ne sont pas ou
insuffisamment observées ;
• une réparation ou un remplacement nécessaire de pièces a pour cause une
négligence, un endommagement ou une surcharge du produit ou un usage du
produit autre que celui pour lequel ce dernier est destiné ;
• les pièces du produit sont remplacées par des pièces d’une origine autre que
celle utilisée par Handicare et/ou des pièces du produit sont remplacées sans
l’autorisation de Handicare.
5. De plus, les garanties formulées dans les dispositions 1 à 3 deviennent caduques
en cas de réutilisation par un nouvel utilisateur pendant la période de garantie et
que cette réutilisation a rendu nécessaires – quel qu’en soit le sens - des
modifications du scooter et que ces modifications n’ont pas été effectuées par ou
sur ordre et/ou indication de Handicare.
6. Pour faire valoir ses droits aux garanties formulées ci-dessus, l’acheteur doit, en
cas de préjudices ou autres sinistres, se mettre le plus rapidement possible en
contact avec Handicare et l’en informer le complètement possible. La possibilité de
faire appel aux garanties susvisées devient caduque pour l’acheteur, en tout cas
après 20 jours ouvrés après la survenue du préjudice ou du sinistre qui est à
l’origine de l’appel aux garanties.
7. Le remplacement de la pièce ou la réparation ou la remise en état du produit
pendant une période de garantie en cours ne donne pas lieu à une prolongation de
la garantie.
8. Handicare ne donne pas de garantie aux réparations ou aux remises en état du
produit qui ne sont pas effectuées sur ordre et/ou instruction de Handicare. Dans le
cas où des réparations ou remises en état seraient effectuées par ou sur ordre
et/ou instruction d’un acheteur, l’acheteur préservera Handicare à l’égard de tiers
quant aux réclamations de tiers qui, dans le sens le plus large du terme, découlent
des ces réparations ou remises en état.