Users Guide

garantie. Sauf si la loi en vigueur l'exige ou en cas d'accord écrit, le Concédant de licence fournit l'Œuvre (et chaque Contributeur fournit
ses Contributions) « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION D'AUCUNE SORTE, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y
limiter, les garanties ou conditions de TITRE, NON-VIOLATION DE DROITS, VALEUR MARCHANDE ou D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de déterminer s'il est ou non approprié d'utiliser ou de redistribuer l'Œuvre et vous assumez
les éventuels risques associés à Votre exercice des autorisations en vertu de la présente Licence. 8. Limitation de responsabilité. En aucun
cas et selon aucune théorie juridique, que ce soit par tort (y compris la négligence), contrat, ou autre, sauf si cela est requis par la loi
en vigueur (tels que des actes délibérés ou nettement négligents) ou convenu par écrit, tout Contributeur ne peut être tenu responsable
envers Vous pour les dommages, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de n'importe quel
caractère découlant de cette Licence ou de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser l'Œuvre (y compris, mais sans s'y limiter des dommages
pour défection des clients, arrêt de travail, défaillance ou dysfonctionnement informatique ou toute autre perte ou tout autre dommage
d'ordre commercial), même si ledit Contributeur a été informé de l'éventualité de tels dommages. 9. Acceptation de la garantie ou de
la responsabilité supplémentaire. Pendant la redistribution de l'Œuvre ou de ses Œuvres dérivées, Vous pouvez choisir d'offrir et de
faire payer l'acceptation du support technique, de la garantie ou de l'indemnité ou toute autre obligation et/ou droit de responsabilité
correspondant à cette Licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, Vous ne pouvez agir qu'en Votre propre nom et en Votre
seule responsabilité, pas pour le compte de tout autre Contributeur, et seulement si Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de
protéger chaque Contributeur de tout préjudice encouru par, ou de toute plainte portée à l'encontre dudit Contributeur par suite de
votre acceptation de ladite garantie ou responsabilité supplémentaire. FIN DE L'ANNEXE DES CONDITIONS GÉNÉRALES : Comment
appliquer la licence Apache à votre travail. Pour appliquer la Licence Apache à votre travail, joignez l'avis général suivant, en remplaçant
le texte entre crochets « [] » par vos propres informations d'identification. (Ne pas inclure les crochets !) Le texte doit être joint dans la
syntaxe de commentaire appropriée pour le format de fichier. Nous recommandons également qu'un fichier ou un nom de classe et une
description d'objectif soit incluse dans la même « page imprimée » que l'avis de copyright pour faciliter l'identification dans les archives
de tiers. Copyright [yyyy] [nom du titulaire du copyright] Sous licence en vertu de la Licence Apache, Version 2.0 (la « Licence ») ;
vous ne devez pas utiliser ce fichier sans vous conformer aux termes de la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la licence sur
http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0 Sauf si cela est requis par la loi en vigueur ou convenu par écrit, le logiciel distribué dans le
cadre de la présente Licence est distribué « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITIONS D'AUCUNE SORTE, expresse ou implicite.
Consultez la Licence pour connaître la langue spécifique qui régit les autorisations et les limites de la Licence.
Licence Open Software License
La présente licence Open Software License (la « Licence ») s’applique à toute œuvre originale (l’« Œuvre originale ») dont le propriétaire
(le « Concédant ») a placé l’avis suivant immédiatement après l’avis de droit d’auteur de l’Œuvre originale :
Logiciel concédé sous licence Open Software License version 2.1
1) Octroi de licence de copyright. Par la présente, le Concédant Vous accorde une licence mondiale, libre de redevance, perpétuelle, non
exclusive et cessible à un tiers Vous autorisant à effectuer les opérations suivantes :
* reproduire l’Œuvre originale sous forme de copies ;
* préparer des œuvres dérivées (« Œuvres dérivées ») basées sur l’Œuvre originale ;
* distribuer des copies de l’Œuvre originale et des Œuvres dérivées au public, sous réserve que les copies de l’Œuvre originale ou des
Œuvres dérivées que Vous distribuez fassent l’objet d’une licence Open Software License ;
* exécuter l’Œuvre originale en public ; et
* afficher publiquement l’Œuvre originale.
2) Octroi de licence de brevet. Par la présente, le Concédant Vous accorde une licence mondiale, libre de redevance, non exclusive,
perpétuelle et cessible à un tiers, en vertu de revendications de brevet détenues ou contrôlées par le Concédant et qui sont incorporées
dans l’Œuvre originale telle que fournie par le Concédant, pour créer, utiliser, vendre et mettre en vente l’Œuvre originale et les Œuvres
dérivées.
3) Octroi de licence de code source. Le terme « Code source » désigne la forme préférée de l’Œuvre originale pour y apporter des
modifications et toute la documentation disponible décrivant comment modifier l’Œuvre originale. Le Concédant accepte par les présentes
de fournir une copie lisible par machine du Code source de l’Œuvre originale avec chaque copie de l’Œuvre originale distribuée par le
Concédant. Le Concédant se réserve le droit de satisfaire à cette obligation en plaçant une copie du Code source lisible par machine dans
un référentiel d’informations raisonnablement conçu pour Vous donner un accès pratique et peu coûteux aussi longtemps qu’il continue
à distribuer l’Œuvre originale ; et en publiant l’adresse de ce référentiel d’informations dans un avis suivant immédiatement l’avis de
copyright qui s’applique à l’Œuvre originale.
4) Exclusions de la concession de licence. Ni les noms du Concédant, ni ceux des contributeurs à l’Œuvre originale, ni aucune de leurs
marques de commerce ou marques de service ne peuvent être utilisés pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de cette
Œuvre originale sans l’autorisation écrite préalable expresse du Concédant. Aucune clause de la présente Licence ne sera interprétée
comme accordant des droits sur les marques de commerce, les copyrights, les brevets, les secrets commerciaux ou toute autre propriété
intellectuelle du Concédant, sauf dans les cas expressément prévus aux présentes. Aucune licence de brevet n’est accordée pour créer,
utiliser, vendre ou proposer de vendre des représentations de toute revendication de brevet autre que les revendications sous licence
définies dans la Section 2. Aucun droit n’est accordé sur les marques de commerce du Concédant même si ces marques sont incluses
34
Licences tierces