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Apache License Version 2.0, janvier 2004 http://www.apache.org/licenses/ CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE
DISTRIBUTION 1. Définitions. Le terme « Licence » désignera les conditions générales d'utilisation, de reproduction et de distribution telles
que définies dans les Sections 1 à 9 du présent document. Le terme « Concédant de licence » désignera le détenteur du copyright ou
l'entité autorisée par le détenteur du copyright qui octroie la Licence. Le terme « Entité légale » désignera l'union de l'entité agissante et
de toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par ou sont placées sous contrôle commun avec cette entité. Dans le cadre
de cette définition, le terme « contrôle » signifie (i) le pouvoir, direct ou indirect, de définir l'orientation ou la gestion de ladite entité,
en vertu d'un contrat ou d'une autre manière, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation, ou
(iii) la propriété à titre de bénéficiaire de ladite entité. « Vous » (ou « Votre », ou « Vos ») désignera un individu ou une Entité légale
exerçant les autorisations octroyées par la présente Licence. « Source » désignera la forme privilégiée pour apporter des modifications,
y compris notamment, au code source du logiciel, à la source de la documentation et aux fichiers de configuration. « Objet » désignera
toute forme résultant d'une transformation mécanique ou de la traduction à partir d'une forme Source, y compris notamment, le code
d'objet compilé, la documentation générée et les conversions en d'autres types de support. « Œuvre » désignera le travail d'auteur,
qu'il soit sous forme de Source ou d'Objet, mis à disposition en vertu de la Licence, comme indiqué par un avis de copyright inclus ou
joint au travail (un exemple est fourni dans l'Annexe ci-dessous). « Œuvre dérivée » désignera toute œuvre, sous forme de Source ou
d'Objet, basée sur (ou dérivée de) l'Œuvre et pour laquelle les révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications
représentent, globalement, une œuvre d'auteur originale. Dans le cadre de la présente Licence, les Œuvres dérivées n'incluront pas les
œuvres qui restent distinctes de, ou constituent de simples liens (ou liaisons par nom) avec les interfaces de l'Œuvre et de ses Œuvres
dérivées. « Contribution » désigne tout travail d'auteur, y compris la version originale de l'Œuvre et les modifications ou ajouts éventuels
à cette Œuvre ou à ses Œuvres dérivées, qui est intentionnellement soumis au Concédant de licence pour être inclus dans l'Œuvre par
le détenteur du copyright ou par une Entité légale ou un individu qui y est autorisé, pour le compte du détenteur du copyright. Dans le
cadre de cette définition, « Soumis » signifie toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant de
licence ou à ses représentants, y compris notamment les communications par liste de publipostage, système de contrôle du code source
et émission de systèmes de suivi gérés par, ou pour le compte du Concédant de licence en vue de discuter et d'améliorer l'Œuvre, à
l'exclusion des communications expressément marquées ou autrement désignées par écrit par le détenteur du copyright comme n'étant
« Pas une contribution ». « Contributeur » désignera le Concédant de licence et tout autre individu ou Entité légale pour le compte de qui
une Contribution a été reçue par le Concédant de licence et par la suite, intégrée à l'Œuvre. 2. Octroi de Licence de copyright. En vertu
des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par la présente une licence de copyright perpétuelle,
mondiale, non exclusive, gratuite, libre de royalties et irrévocable pour reproduire, réaliser des Œuvres dérivées ou présenter en public,
exécuter en public, octroyer des sous-licences et distribuer l'Œuvre et ses Œuvres dérivées sous forme de Source ou d'Objet. 3. Octroi
de licence de brevet. En vertu des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par la présente une
licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de royalties et irrévocable (excepté dans les conditions indiquées
dans la présente section) pour réaliser, faire réaliser, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer et transférer de toute autre manière
l'Œuvre, ladite licence s'appliquant uniquement aux demandes de brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ledit Contributeur et qui
sont nécessairement enfreintes par sa (ses) Contribution(s) seules ou par une combinaison de leur(s) Contribution(s) et de l'Œuvre à
laquelle ladite (lesdites) Contribution(s) a (ont) été soumise(s). Si Vous déposez une plainte concernant un brevet à l'encontre d'une
entité (y compris une demande entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d'un procès) alléguant que l'Œuvre
ou une Contribution intégrée à l'Œuvre constitue une violation directe ou contributive du brevet, toutes les licences de brevet qui Vous
sont accordées dans le cadre de cette Licence pour cette Œuvre sont résiliées à compter de la date de dépôt de ladite plainte. 4.
Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Œuvre ou des Œuvres dérivées sur tout support, avec ou sans
modification et sous forme de Source ou d'Objet, sous réserve que Vous respectiez les conditions suivantes : (a) Vous devez remettre
aux éventuels autres destinataires de l'Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente Licence ; et (b) Vous devez vous
assurer que les éventuels fichiers modifiés portent des avis en évidence indiquant que Vous avez modifié les fichiers ; et (c) Vous devez
conserver, sous forme de Source de toute Œuvre dérivée que Vous distribuez, tous les avis de copyright, brevet, marque commerciale
et attribution sous forme de Source de l'Œuvre, à l'exclusion des avis qui ne concernent pas une partie des Œuvres dérivées ; et (d)
Si l'Œuvre comprend un fichier texte « AVIS » dans le cadre de sa distribution, toute Œuvre dérivée que Vous distribuerez doit inclure
une copie lisible des avis d'attribution figurant dans ledit fichier AVIS, à l'exclusion des avis qui ne concernent pas une partie des Œuvres
dérivées, à au moins l'un des emplacements suivants : au sein d'un fichier texte AVIS distribué dans le cadre des Œuvres dérivées ; dans
le formulaire ou la documentation Source, si elle est fournie avec les Œuvres dérivées ; ou au sein d'un affichage généré par les Œuvres
dérivées, si et quand lesdits avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier AVIS est réservé à un usage international et
ne modifie pas la présente Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d'attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, aux
côtés ou en tant qu'ajout au texte d'AVIS provenant de l'Œuvre, sous réserve que lesdits avis supplémentaires d'attribution ne puissent
pas être considérés comme modifiant la Licence. Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de copyright à Vos modifications et
fournir des conditions générales de licence supplémentaires ou différentes concernant l'utilisation, la reproduction ou la distribution de
Vos modifications, ou pour toute Œuvre dérivée dans son intégralité, sous réserve que Votre utilisation, reproduction et distribution de
l'Œuvre se conforment par ailleurs aux conditions stipulées dans la présente Licence. 5. Soumission de Contributions. Sauf indication
explicite contraire, toute Contribution soumise intentionnellement pour inclusion dans l'Œuvre par Vous au Concédant de licence sera
soumise aux conditions générales de la présente Licence, sans condition générale supplémentaire. Nonobstant ce qui précède, rien dans
les présentes ne se substituera ou ne modifiera les conditions de tout contrat de licence distinct que vous pourriez avoir exécuté avec
le Concédant de licence concernant lesdites Contributions. 6. Marques déposées. La présente Licence n'octroie pas un droit d'utilisation
de noms commerciaux, marques, marques de service ou noms de produit du Concédant de licence, excepté dans la mesure requise pour
une utilisation raisonnable et habituelle en vue de décrire l'origine de l'Œuvre et de reproduire le contenu du fichier AVIS. 7. Exclusion de
Licences tierces
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