Safety data sheet
par lutilisateur
14.7. Transport en vrac conformément à lannexe II de la convention Marpol 73/78
et au recueil IBC
ADN - Other information
Autres informations Aucunes informations notées.
SECTION 15: Informations réglementaires
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en
matière de sécurité, de santé et denvironnement
Directive CEE Règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31
mars 2004 relatif aux détergents.
Directive sur les préparations dangereuses 1999/45/CE.
Directive sur les substances dangereuses 67/548/CEE.
Législation et réglementation Ordonnance no 2001-174 du 22 février 2001 relative à transposition de la
directive 94/33/CE du Conseil du 22 juin 1994 relative à la protection des
jeunes au travail.
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques en France,
ED 984, 2007 avec modifications.
Décret no 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets.
Règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18
décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des
substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances
(REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques,
modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n o 793/93
du Conseil et le règlement (CE) n o 1488/94 de la Commission ainsi que la
directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE,
93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission, avec modifications.
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Une enquête sur la sécurité
chimique a été menée
Non
SECTION 16: Autres informations
Liste des mentions H (de danger)
pertinentes (visées aux sections 2
et 3).
H226 Liquide et vapeurs inflammables.
H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges.
Conseils relatifs à la formation Ne nécessite aucune formation spécifique, mais lutilisateur doit avoir lu et
compris cette fiche de sécurité.
Informations ajoutées, supprimées
ou modifiées
Nouvelle fiche de données de sécurité.
Version 1
Responsable de fiche de données
de sécurité
Kleinmann GmbH
KLM026 TFT premium fluid Page 6 de 6