Datasheet

Conforme au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe II - Europe
Circuitworks® Rubber Keypad Repair Part B
Autres Réglementations UE
Non applicable.
Annexe XVII -
Restrictions applicables
à la fabrication, à la mise
sur le marché et à
l'utilisation de certaines
substances et
préparations
dangereuses et de
certains articles
dangereux
:
Inventaire d'Europe
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Réglementations Internationales
SECTION 15: Informations réglementaires
15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé
et d’environnement
Règlement UE (CE) n° 1907/2006 (REACH)
Annexe XIV - Liste des substances soumises à autorisation
Substances extrêmement préoccupantes
Aucun des composants n'est répertorié.
Directive Seveso II
Ce produit est contrôlé selon la directive Seveso II.
Substances nommées
methanol
Nom
Annexe XIV
Aucun des composants n'est répertorié.
Liste des substances chimiques du tableau I, II et III de la Convention sur les armes chimiques
Protocole de Montréal (Annexes A, B, C, E)
Non inscrit.
Convention de Stockholm relative aux polluants organiques persistants
Non inscrit.
Convention de Rotterdam sur la procédure de Consentement préalable en connaissance de cause (PIC)
Non inscrit.
Non inscrit.
Protocole d'Aarhus de l'UNECE sur les POP et les métaux lourds
Non inscrit.
Listes internationales
Inventaire national
Australie
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Canada
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Chine
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Japon
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
République de Corée
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Malaisie
:
Indéterminé.
Nouvelle-Zélande
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Philippines
:
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Taïwan
:
Indéterminé.
Date d'édition/Date de révision
:
12/19/2013.
Date de la précédente édition
:
Aucune validation
antérieure.
Version
:
1
13/15