User Manual

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9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des versions révisées et/ou nouvelles
de la Licence Publique Générale. De telles nouvelles versions seront similaires à la présente
version dans l’esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles
problématiques ou inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si le Programme précise le numéro
de version de la présente Licence qui s’y applique et ‘une version ultérieure quelconque’, vous
avez le choix de suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure
publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version de
la présente Licence, vous pouvez choisir une version quelconque publiée par la Free Software
Foundation à quelque moment que ce soit.
10.Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d’autres programmes libres dont les
conditions de distribution sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui en demander l’autorisation.
Pour les logiciels dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d’auteur, écrivez à la
Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions dans ce sens. Notre décision sera
guidée par le double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et
de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11.COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE
GARANTIE NE S’APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI
APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/
OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME ‘EN L’ETAT’, SANS AUCUNE
GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS
SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE LA
CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES
RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT DE L’ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES
CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT INTEGRALEMENT.
12.EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ECRITE L’EXIGE,
UN TITULAIRE DE DROIT D’AUTEUR QUEL QU’IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT
MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT
LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSECUTIFS,
RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE D’UTILISER LE PROGRAMME (Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES
DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES PAR VOUS OU PAR
DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A INTEROPERER AVEC UN AUTRE
PROGRAMME QUEL QU’IL SOIT) MEME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU LE
PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.