Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Symboles et conventions utilisés dans cette documentation
- Édition et publication
- Choix de l’emplacement
- Pour utiliser le produit en toute sécurité
- Réglementation
- Norme téléphonique et avis de la FCC (MFC uniquement)
- Avis de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis seulement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (MFC seulement)
- Sécurité laser (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Règlements de la FDA (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Pour utilisation aux États-Unis et au Canada seulement
- Débranchement
- Connexion au réseau local (modèles réseau uniquement)
- Avis de qualification ENERGY STAR® international
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences de code source libre
- Droit d'auteur et licence
- Autres renseignements (MFC uniquement)
- Limites légales pour la copie (MFC uniquement)
- brother CAN-FRE
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Sécurité laser (pour les modèles de 110-120 V seulement) A
Cet appareil est certifié comme un produit laser de Classe 1 tel que défini aux spécifications
IEC60825-1:2007 en vertu de la norme américaine de performance de rayonnement DHHS
(Department of Health and Human Services) conformément au Radiation Control for Health and
Safety Act (Loi pour la protection contre les effets de rayonnement pour la santé et la sécurité) de
1968. En d'autres termes, ce matériel ne produit aucun rayonnement laser dangereux.
Étant donné que le rayonnement émis au sein de l'équipement est entièrement confiné dans des
boîtiers protecteurs et des couvercles externes, le faisceau laser ne peut pas s'échapper du
produit pendant aucune phase de l'opération par l'utilisateur.
Règlements de la FDA
(pour les modèles de 110-120 V seulement) A
La U.S. Food and Drug Administration (FDA) a adopté des règlements pour les produits laser
fabriqués le 2 août 1976 et après. La conformité est obligatoire pour les produits commercialisés
aux États-Unis. Une des étiquettes suivantes à l'arrière du produit indique la conformité aux
règlements de la FDA et doit être apposée sur les produits laser commercialisés aux États-Unis.
AVERTISSEMENT
L'utilisation de commandes, les ajustements ou l'exécution de procédures autres que ceux
indiqués dans le présent manuel peuvent provoquer une exposition dangereuse à un
rayonnement invisible.
Rayonnement laser interne
Puissance de rayonnement max. : 20 mW
Longueur d'onde : 770 - 800 nm
Classe laser : Classe 3B
Fabriqué :
BROTHER TECHNOLOGY (SHENZHEN) LTD.
NO6 Gold Garden Ind., Nanling Buji, Longgang, Shenzhen, Chine
Le présent produit est conforme aux normes de performance de la FDA en matière de produits laser, sauf
pour les écarts en vertu de l'Avis Laser (Laser Notice) nº 50 en date du 24 juin 2007.










