Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Symboles et conventions utilisés dans cette documentation
- Édition et publication
- Choix de l’emplacement
- Pour utiliser le produit en toute sécurité
- Réglementation
- Norme téléphonique et avis de la FCC (MFC uniquement)
- Avis de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis seulement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (MFC seulement)
- Sécurité laser (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Règlements de la FDA (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Pour utilisation aux États-Unis et au Canada seulement
- Débranchement
- Connexion au réseau local (modèles réseau uniquement)
- Avis de qualification ENERGY STAR® international
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences de code source libre
- Droit d'auteur et licence
- Autres renseignements (MFC uniquement)
- Limites légales pour la copie (MFC uniquement)
- brother CAN-FRE
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IMPORTANT
• Toute modification ou tout changement non expressément approuvé par Brother Industries,
Ltd. pourrait conduire à l’interdiction de l’utilisation de cet appareil.
• Il faut utiliser un câble d'interface armé pour assurer la conformité aux tolérances d'un dispositif
numérique de classe B.
• (MFC uniquement)
Cet appareil ne doit pas être utilisé sur une ligne publique ni branché sur une ligne partagée.
• (MFC uniquement)
Brother n’assume aucune responsabilité financière ou autre pouvant découler de l’utilisation
de ces renseignements, ni les dommages directs, spéciaux ou consécutifs. Le présent
document n’accorde ni n’assure aucune garantie.
• (MFC uniquement)
Ce produit a été certifié conforme aux règles de la FCC applicables aux États-Unis
uniquement. Une fiche mise à la terre doit être branchée sur une prise de courant c.a. mise à
la terre après avoir vérifié les caractéristiques de la source de courant locale afin que le produit
fonctionne correctement et en toute sécurité.
Avis de conformité d’Industrie Canada
(s’adresse uniquement aux résidents du Canada) A
This Class B digital apparatus complies with Canadian ICES–003.
Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB–003 du Canada.
Operation is subject to the following two conditions: (1) this device may not cause interference,
and (2) this device must accept any interference, including interference that may cause undesired
operation of this device.
L’utilisation de ce dispositif est autorisée seulement aux conditions suivantes :
(1) il ne doit pas produire de brouillage et (2) l’utilisateur du dispositif doit être prêt à accepter tout
brouillage radioélectrique reçu, même si ce brouillage est susceptible de compromettre le
fonctionnement du dispositif.
RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT
(Canada seulement) (MFC seulement) A
AVIS
Ce produit est conforme aux caractéristiques techniques appropriées d’Industrie Canada.
AVIS
L'indice d'équivalence de la sonnerie est une indication du nombre maximal d’appareils qu'il est
permis de brancher sur une interface téléphonique. La terminaison d'une interface peut consister
en n’importe quelle combinaison d’appareils à la condition que la somme des indices
d'équivalence de la sonnerie de tous les appareils ne dépasse pas cinq.