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Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NI LEURS
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DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NE SAURAIENT
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L’INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU
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LOGICIEL, MÊME SI LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU CERTAINES
PROVINCES DU CANADA N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES
LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS
LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ENVERS
VOUS À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE, QU’IL
S’AGISSE D’UNE INEXÉCUTION DE CONTRAT, D’UNE ACTION DÉLICTUELLE (Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT OU AUTRE, SE LIMITE
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MFC-440_UG_CF.book Page v Monday, August 21, 2006 5:11 PM