Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Symboles et conventions utilisés dans la documentation
- Compilation et publication
- Choix d’un emplacement
- Utilisation du produit en toute sécurité
- Réglementation
- Téléphone standard et avis FCC
- Déclaration de conformité FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis de conformité à la réglementation d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- LIMITATIONS QUANT AU RACCORDEMENT D’ÉQUIPEMENTS (Canada seulement)
- Sécurité laser (pour les modèles 110-120V seulement)
- Réglementations FDA (uniquement pour les modèles 110-120V)
- Pour les États-Unis et le Canada seulement
- Déclaration de qualification International ENERGY STAR®
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences de code source libre
- Droits d’auteur et licence
- Autres informations
- Limitations juridiques de la copie
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LIMITATIONS QUANT AU RACCORDEMENT D’ÉQUIPEMENTS
(Canada seulement) 1
AVIS
Le présent matériel est conforme aux spécifications techniques applicables d’Industrie Canada.
AVIS
L’indice d’équivalence de la sonnerie (IES) sert à indiquer le nombre maximal de terminaux qui
peuvent être raccordés à une interface téléphonique. La terminaison d’une interface peut
consister en une combinaison quelconque de dispositifs, à la seule condition que la somme
d’indices d’équivalence de la sonnerie de tous les dispositifs n’excède pas 5.
Sécurité laser (pour les modèles 110-120V seulement) 1
Cet appareil est certifié comme un produit laser de classe 1 tel que défini aux spécifications
IEC60825-1:2007 en vertu de la norme américaine de performance de rayonnement DHHS
(Department of Health and Human Services) conformément au Radiation Control for Health and
Safety Act (Loi pour la protection contre les effets de rayonnement pour la santé et la sécurité) de
1968. Cela signifie que l’équipement ne produit pas de rayonnement laser dangereux.
Étant donné que le rayonnement émis à l’intérieur de l’équipement est entièrement confiné dans
des boîtiers protecteurs et des couvercles externes, le faisceau laser ne peut s’échapper du
produit en aucun moment pendant son utilisation.
Réglementations FDA (uniquement pour les modèles 110-120V) 1
L’organisme américain FDA (Food and Drug Administration) a défini des réglementations pour les
produits lasers fabriqués à partir du 2 août 1976. La conformité est obligatoire pour les produits
fabriqués aux États-Unis. L’une des étiquettes suivantes à l’arrière du produit indique la
conformité aux réglementations FDA et doit être apposée sur les produits laser commercialisés
aux États-Unis.
Fabriqué :
BROTHER TECHNOLOGY (SHENZHEN) LTD.
NO6 Gold Garden Ind. Nanling, Nanwan, Longgang, Shenzhen, Chine
Le présent produit est conforme aux normes de performance de la FDA en matière de produits laser, sauf
pour les écarts en vertu de l’Avis Laser (Laser Notice) nº 50 en date du 24 juin 2007.
Fabriqué :
BROTHER INDUSTRIES (VIETNAM) LTD.
Zone industrielle Phuc Dien, commune Cam Phuc, province de Cam giang Dist Hai Duong, Vietnam
Le présent produit est conforme aux normes de performance de la FDA en matière de produits laser, sauf
pour les écarts en vertu de l’Avis Laser (Laser Notice) nº 50 en date du 24 juin 2007.










