User's Guide

iv
Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NI LEURS
DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS
(COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS « BAILLEURS DE LICENCES DE
BROTHER ») N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE,
Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES
TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN USAGE
DONNÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES
DE BROTHER N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE NI NE FONT AUCUNE
DÉCLARATION À L’ÉGARD DE L’UTILISATION OU DES RÉSULTATS
DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL POUR CE QUI EST DE
L’EXACTITUDE, DE LA FIABILITÉ, DE LA MISE À NIVEAU DE CE DERNIER
OU AUTRE. TOUT RISQUE LIÉ AUX RÉSULTATS ET AUX
PERFORMANCES DU LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR
L’UTILISATEUR. L’EXCLUSION DES GARANTIES TACITES N’EST PAS
AUTORISÉE DANS CERTAINS TERRITOIRES, ÉTATS OU DANS
CERTAINES PROVINCES. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU INDIRECTS (Y COMPRIS DES
DOMMAGES-INTÉRÊTS DÉCOULANT DU MANQUE À GAGNER, DE
L’INTERRUPTION DES AFFAIRES, DE LA PERTE D’INFORMATIONS
COMMERCIALES OU AUTRE) À L’ÉGARD DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU LOGICIEL, ET CE, MÊME SI LES
BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. CERTAINS TERRITOIRES, ÉTATS OU
CERTAINES PROVINCES N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES RESPONSABILITÉS EN MATIÈRE DE DOMMAGES
ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS
PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS LES CAS,
LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
ENVERS L’UTILISATEUR À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE
QU'EN SOIT LA CAUSE (INEXÉCUTION DE CONTRAT, ACTION
DÉLICTUELLE, NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DU
PRODUIT OU AUTRE SE LIMITE À 50 $.
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