User's Guide

iv
Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NI LEURS
DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS
(COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS « BAILLEURS DE LICENCES DE
BROTHER ») N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
TACITE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES
GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN
USAGE DONNÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE
LICENCES DE BROTHER N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE NI NE
FONT AUCUNE DÉCLARATION À L’ÉGARD DE L’UTILISATION OU DES
RÉSULTATS DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL POUR CE
QUI EST DE L’EXACTITUDE, DE LA FIABILITÉ, DE LA MISE À NIVEAU
OU AUTRE DE CE DERNIER. TOUT RISQUE LIÉ AUX RÉSULTATS ET
AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ
PAR VOUS. L’EXCLUSION DES GARANTIES TACITES N’EST PAS
AUTORISÉE DANS CERTAINS TERRITOIRES, ÉTATS OU DANS
CERTAINES PROVINCES. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES
DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR LA PERTE DE BÉNÉFICES,
L’INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D’INFORMATIONS
COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES
BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. CERTAINS TERRITOIRES, ÉTATS
OU CERTAINES PROVINCES N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU
LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES
ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS
PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS LES CAS,
LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
ENVERS VOUS À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU'EN
SOIT L'ORIGINE, QU’IL S’AGISSE D’UNE INEXÉCUTION DE CONTRAT,
D’UNE ACTION DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE LA
RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT OU AUTRE, SE LIMITE À 50 $.
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