User manual

iv
9. Divers
9.1 A&D peut mettre à niveau le Logiciel en tout temps, et les conditions de distribution de
la version mise à niveau seront établies par A&D.
9.2 À moins de préavis à l'Usager, les conditions de cet accord et les informations
contenues dans d'autres avis s'appliqueront. Qui plus est, à moins de modification
apportée aux documents susmentionnés, les termes des accords précédents existants
et des avis seront considérés sans effet, et seules les conditions du dernier accord ou
des avis concernés s'appliqueront.
10. Période de validation
10.1 Cet Accord prend effet au moment de l'installation du Logiciel par l'Usager, et il
demeure en vigueur jusqu'à ce que l'Usager mette fin à cet accord conformément à ②
ou ③ ci-dessous.
10.2 Cet accord prend fin lorsque le client se débarrasse du Logiciel, y compris les copies
de sauvegarde, et qu'il supprime toutes les données précédemment installées par le
Logiciel.
10.3 Cet accord se termine immédiatement si le client n'accepte pas toutes les conditions
spécifiées ici.
10.4 Le Client doit immédiatement se débarrasser du logiciel si cet accord se termine
conformément aux conditions ③ ci-dessus.
10.5 Les clauses 3 à 11 demeurent en effet après la fin de cette entente.
11. Obligations s'appliquant après la fin de l'accord
Une fois cet accord terminé, l'Usager a la responsabilité de détruire le Logiciel et de
supprimer les données de mémoire sur la Machine désignée de l'Usager pour éviter que le
Logiciel ne soit utilisé par un tiers. De plus, toute copie ou tout matériel dérivé du Logiciel
doit aussi être détruit.