User manual

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3. Copier le Logiciel
Il est strictement interdit à l'Usager de copier le Logiciel, sauf s'il fait les copies dans le but
d'utiliser le Logiciel sur la Machine désignée ou s'il s'agit de copies de sauvegarde.
4. Modifier le Logiciel
L'Usager n'est pas autorisé à modifier, décompiler, démonter, déchiffrer, extraire ni à
désosser le Logiciel ni à créer tout dérivé de ce dernier.
5. Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de ses
dérivés, pour quelque raison que ce soit, demeureront ceux d'A&D ou de la personne ou
entité légale décrite dans le Logiciel. L'Usager ne supprimera aucune annotation
concernant les droits d'auteur ou autres droits du Logiciel ou de tout dérivé de ce dernier.
6. Restrictions concernant l'accord de sous-licence ou la cession
L'Usager ne cèdera pas la possession du Logiciel ou de tout dérivé de ce dernier à un tiers,
et l'Usager ne cèdera aucun droit ou sous-licence sans le consentement explicite d'A&D.
7. Droits d'auteur et Droits de l'Usager
Tous les droits d'auteur et droits d'usager concernant le matériel, tel que les fichiers d'image
et les symboles, seront conformes à ceux que contient le Logiciel.
8. Garanties
Seules les garanties décrites ci-dessous s'appliquent au Logiciel. De plus, A&D ne garantit
pas que le Logiciel est exempt de vices.
8.1 A&D échangera ou remplacera le CD-ROM du logiciel et les documents imprimés s'ils
comportent des vices.
8.2 A&D décline toute responsabilité en cas de vice du Logiciel causant un accident, des
dommages ou pertes, ou en cas de négligence, mauvaise utilisation ou blessure pour
des causes non imputables à A&D.
8.3 L'Usager sera responsable de la sélection du Logiciel pour obtenir les résultats désirés,
ainsi que pour l'installation, l'utilisation et les résultats découlant de l'utilisation du
Logiciel.
8.4 A&D décline toute responsabilité et n'offre aucune garantie concernant les vices du
Logiciel.
8.5 A&D décline toute responsabilité pour tous dommages directs, indirects ou immatériels
causés par l'Usager dans le cadre de l'utilisation du Logiciel, ainsi que pour toute perte
de données, programmes ou actifs incorporels, ainsi que pour tout profit escompté ou
perte concernant le Logiciel.